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1° CapucinsIls furent à Dole en 1587, et s'établirent hors de la ville entre le Bizard et le Poiset. Les pièces qui les concernent sont :1° Achat fait par la ville du tiers de la grange Poiset pour y loger les Capucins (1587).2° Double d'un échange avec la Demoiselle de Boisset qui cède à la ville ce qu'elle avait sur la grange Poiset (1590).3° Extrait d'un arrêt de la Cour condamnant François Goubot à céder pour le couvent des Capucins le tiers qu'il avait dans la grange Poiset. (1587)4° Deux exemplaires d'un placard imprimé sur l'établissement d'une custodie à part pour les couvents de Capucins de Franche-Comté.5° Placets et mémoires présentés au magistrat par les Capucins, désirant lors quitter le Bizard et venir s'établir aux Commards ce qui ne leur fut permis (1736); 6 pièces.6° Trois lettres adressées à la ville et écrites par elle au sujet d'une incartade que le P. Desloges, gardien des Capucins de Dole avait commise vis-à-vis de MM. du magistrat auquel il dut faire des excuses (1776)

FA 1435 , 1587-1776  

1499-1503 : Grosse d'enquête pour les habitants de Dole contre l'abbé de S. Rigault, prieur de Jouhe, au sujet du droit de parcours etc. que celui-ci prétendait dans les bois de Landon et Mont-Roland, avec extrait d'un traité et d'une déclaration concernant les habitants de Jouhe, d'où résulte que ceux-ci n'ont qu'un droit de vaine pâture dans les dits bois.1507 : Transaction entre la ville de Dole et Jouhe pour cause de pâturage dans les bois de Bruyères et de Truchennes (copies).

FA 482 , 1499-1507  

1500-1617 : Parcours des habitants de Saint-Ylie. Les seigneurs habitants de Saint-Ylie prétendaient avoir le droit de parcourir les prés et accrues de la ville aussi loin qu'ils s'étendaient ; la ville ne leur reconnaissait ce droit qu'à partir de la fontaine de Saint-Ylie. Il y eut à ce sujet plusieurs procès dont les pièces sont ci-jointes. Saint-Ylie à ce qu'il paraît réussit à se maintenir. Il y a de plus dans ce recueil deux copies d'un arrêt rendu en 1403 au profit de ceux de Choisey contre ceux de Saint-Ylie prétendant droit de parcourir les iles sises entre le dit Choisey et leur village. 1507 : Transaction avec ceux de Jouhe touchant les bois des Bruyères, Truchenne et Landon.

FA 532 , 1500-1617  

1526 : Mandement du Parlement de Dole approuvant l'édit du magistrat qui interdisait à tous les habitants de tenir pourceaux en la ville et confirmant cet édit à peine de 10 L. d'amende pour chaque contravention. 1537 : Sentence de la Mairie contre un contrevenant.1572 : Requête à la cour pour faire publier de nouveau l'édit relatif aux immondices et aux pourceaux à l'occasion d'une procession solennelle qui devait avoir lieu le 18 mai.1637 : Autre requête ou Magistrat sur laquelle la Cour ordonne à deux marchands de pourceaux qui en avaient amené une grande quantité dans la ville de les vendre dès le lendemain, ou de les emmener.

FA 209 , 1526-1637  

3° Cordeliers.Etablis à Dole depuis une époque fort ancienne. (XIVe siècle). Ils jouissaient d'une grande faveur auprès de la population. La ville leur faisait d'abondantes aumônes. Leur couvent qui était très beau et très vaste sert aujourd'hui de palais de justice et de caserne de gendarmerie. Il appartient au département. L'église qui servait autrefois comme de seconde paroisse, et en laquelle beaucoup d'habitants se faisaient inhumer, où plusieurs Confréries (celle des procureurs et du S.Sacrement) avaient leur siège, a été vendue il n'y a pas longtemps, par la ville, et est convertie aujourd'hui en magasins.1° Traité entre le Chapitre de Dole et les Cordeliers de S.François au sujet des prééminences et droits réciproques des parties, lesquels sont réglés sur le même pied qu'ils existent entre les Cordeliers de Besançon et le Chapitre de Ste Madeleine. (1506)2° Requête des Cordeliers demandant au magistrat de pouvoir faire un conduit près l'abreuvoir pour l'égoût des eaux de leur maison laquelle permission leur est accordée (2 pièces dont 1 sur parchemin) (1580)3° Rôle des PP. Cordeliers assemblés en congrégation générale à Dole en 1591. (1591)4° Placet des Cordeliers demandant en aumône du poisson, sur quoi la ville leur accorde un demi-cent de carpes. (1594)5° Information contre le gardien du couvent ayant tenu des propos injurieux envers la ville. (1625)6° Placet des Cordeliers pour avoir une aumône; la ville leur donne 36 francs. (1641)7° Copie de requête des Cordeliers demandant exemption de rouage. 8° Etat de rentes dues aux Cordeliers par la ville. (1650?) 9° Visite d'une grange sise dans la forêt de Chaux et appartenant aux PP. Cordeliers. (1703)

FA 1437 , 1506-1703  

Accord entre la ville et le curé d'Azans qui exigeait des droits de paroisse du recteur de la Maladière (laquelle était en effet sur sa paroisse) quoiqu'il fût habitant de Dole. Il fut convenu qu'à l'avenir les recteurs de la Maladière qui seraient habitants de Dole ne paieraient rien au dit curé.(1520)Avec un mandement de garde portant que ceux d'Azans n'ont pas le droit d'imposer les bâtiments et granges de la Maladière pour réparation de leur presbytère.(1574)

FA 953 , 1520-1574