Toutes les ressources HOPITAUX ET HOSPICES 89 résultats (3ms)
FA 996
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1611-1618
Recueil mais fort incomplet de pièces ayant servi à la ville et à l'hôpital général de la Charité dans un grand procès qu'ils soutinrent contre les héritiers légitimes du Sr Léonard de Mesmay ayant institué pour ses héritiers testamentaires les dites ville et hôpital et la confrérie de la Croix. Entr'autres pièces sont les moyens de cassation, requêtes et mémoires au sujet de l'arrêt du Parlement de Metz rendu en 1754 au profit des héritiers légitimes. Des copies et expéditions de ce testament et de ceux de Jean-François et de Gaspard-Hardouin Demesmay. Un arrêt du Conseil grossé en parchemin sur 18 feuillets ordonnant au procureur général du Parlement de Metz d'exhiber les motifs de l'arrêt attaqué. Un factum imprimé d'environ 50 pages in-folio pour la confrérie de la Croix etc. On ne voit pas la solution de l'affaire.
FA 1013
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1754-1758
Recueil de pièces concernant la nourriture et l'entretien de certains individus pauvres, malades ou atteints de folie.1° Traîté au sujet de Louis Girod épileptique.(1579)2° Pièces du syndic contre la veuve Viard qu'il veut obliger à entretenir l'enfant naturel de son fils Claude Viard décédé.(1621)3° Au sujet de Pierre Moureau dont le père a été tué par la chute du clocher en 1636, et que la ville a nourri pendant un an.(1638)4° De Claude Carnuillet emprisonné pour cause de folie.(1662)5° D'un jeune homme fou et scandaleux qu'on prie l'intendant de faire renfermer.(1777)
FA 1040
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1579-1777
Deux copies d'un nouveau projet de réglement pour le Conseil d'administration de l'Hôtel-Dieu de Dole avec plusieurs copies de l'ancien réglement de 1621.
FA 1009
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1764
Inventaire des meubles appartenant au petit hôpital.
FA 994
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1620
Pièces de divers procès qui s'élevèrent entre les recteurs et chapelains de l'hôpital du S.Esprit de Dole contre ceux de l'hôpital du S.Esprit de Besançon et où la ville intervint. L'hôpital du S.Esprit de Besançon prétendait que celui de Dole n'était qu'une simple dépendance et que par conséquent tous les revenus et fruits de l'hôpital de Dole lui appartenaient ainsi que le droit de nommer et d'instituer des chapelains. Ces contestations ne furent terminées que par le traîté d'union des deux hôpitaux en 1621. (voir cote 974)
FA 971
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1582
Double du gect fait sur les habitants en 1571 pour la nourriture des pauvres.Avec une sentence de la Mairie contre la dame de Montgefont condamnée à payer 4 gr. par semaine pour sa quote du dit gect et de plus à 6 sols pour désobéissance.Plus un appointement de la Cour rendu sur requête de la ville ordonnant aux chanoines et familiers de payer 7 fr. par semaine pour les pauvres.
FA 1026
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1571
Recueil de plusieurs rôles de distributions faites aux pauvres en 1567, 68 et 69, avec les acquits et comptes à l'appui.
FA 1024
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1567-1569
Grosse et copie de l'échange fait entre la ville et la demoiselle de Boisset qui cède une grange sise au Poiset et dite la grange Goubot et reçoit en contre la Maladière afin d'y faire bâtir le couvent des capucins.
FA 957
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1590
Pièces d'un procès du conseiller Perrin administrateur du Conseil de l'hôpital contre la ville à laquelle il réclame le paiement d'une somme de 999 fr. qu'elle devait par le ??? d'un compte de fabrique au Sr Duchampt dont l'hôpital se trouvait héritier pour moitié par l'effet du testament de Marguerite Duchampt.
FA 1005
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1639
Recueil d'acquits du compte du Sr Raclet ayant été chargé de la nourriture des pauvres en 1572.
FA 1029
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1572
Institution du Sr Despoutots aux fonctions de prieur de l'hôpital du S.Esprit de Dole.(1667)Présentation faite à ces fonctions par le Sr Commandeur du S.Esprit de Besançon, des Sieurs Jacquelin et Berrichon.(1695)
FA 981
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1667-1695
Mémoire de ceux qui avaient reçu du grain de la Maladière depuis 1571 à 1580.
FA 955
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1580
Plusieurs mémoires de meubles trouvés ou délaissés en l'hôpital du S.Esprit de Dole (1603 et 1630).Deux sentences du bailliage ordonnant la restitution aux héritiers de 2 recteurs de cet hôpital des meubles et ornements par eux délaissés à leur décès. Avec une note non datée du revenu et des dépenses du dit hôpital. (1615-1638)
FA 975
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1603-1638
Ecritures de la ville suppliante par requête contre les administrateurs et le Conseil de l'hôpital neuf, ci-dénommés au sujet de l'élection d'un secrétaire du dit Conseil.
FA 1007
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1648