Toutes les ressources FEUILLET 367 résultats (3ms)
FA 519
,
1550
Mandement de nouvelleté obtenu par la ville contre les Pères Jésuites opposants à un mandement de garde par lequel elle se faisait maintenir contre eux en la jouissance du bois de Landon, ce mandement signifié à parties.
FA 484
,
1627-1628
Pièces de deux procès entre le procureur syndic et divers particuliers, maçons de profession, ne s'étant point mis en règle pour avoir permission de demeurer en la ville.
FA 87
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1587-1656
Mémoire dressé par le syndic de ceux qui avaient anticipé sur les grands chemins de la garde de Plumont.
FA 358
,
1658
Requête du procureur général du Parlement tendant à ce que la Cour déclara la banalité du Doubs et interdit à la ville de poursuivre des particuliers y ayant mis rouir leur chanvre sans permission, cette requête communiqué à la ville.
FA 541
,
1634
Sentences de la gruerie etc. concernant l'embouchage des porcs mis à la glandée dans la forêt de Chaux, le nombre de ces animaux, leur marque, les règlements faits à ce sujet, etc.
FA 463
,
1619-1635
Plan d'une partie des bois de la Serre.Copie d'une sentence de la Maîtrise ordonnant la levée d'un plan et l'arpentement de la Serre.
FA 446
,
1685-1702
Autorisation donnée par la Cour au Magistrat de faire rompre les gués et écluses et de faire conduire sous le pont de la ville que les bateaux et barquots qui pourraient servir à l'ennemi. Avec un mandement de la Cour adressé au Magistrat pour veiller à ce que les propriétaires de barques et navois les missent en lieu de sûreté.
FA 380
,
1640
Exploitation de la forêt de la Serre - Ordonnances et règlements - Ventes et adjudications - Procurations des communes co-propriétaires - Adjudications de divers produits, etc. (Recueil incomplet et sans intérêt).
FA 449
,
1684-1769
Deux visites et reconnaissances de la forêt de la Serre.
FA 443
,
1634-1720
Information dressée par le syndic de la ville contre le procureur de Monnières qui avait arrêté un jeune homme de Dole, coupant du bois au Mont d'Alans.
FA 490
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1626
Procès verbaux et jugement relatifs à des délits commis dans la Serre et sur lesquels amendes furent adjugées au profit de la ville.
FA 442
,
1687-1718
Observations non signées ni datées sur un projet d'établir une diligence de Dole à Genève par Lons-le-Saunier via St-Claude.
FA 366
,
1780
1606 : Requête des paveurs ayant pavé la rue Fripapa, pour être payés, et visite de leur travail.1624 : Avec un marché pour le pavage du pont de pierre de Dole.
FA 252
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1606-1624
Registre relié en parchemin, commencé en 1733 et achevé en 1763, où sont inscrits les provisions et envois en possession des officiers municipaux rétablis par l'édit de 1733 et diverses autres choses intéressant la Ville. Avec d'autres pièces en feuilles étant des réceptions et envois en possession d'officiers municipaux, nominations par la ville aux offices réunis, etc.
FA 64
,
1733-1763