Toutes les ressources POLICE MILITAIRE 121 résultats (3ms)
FA 1153
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1710-1716
Pièces de difficultés pendantes devant l'intendant entre le magistrat et les chevaliers de l'arquebuse d'une part contre Etienne Dourlot exclu du jeu à la suite de querelles et supercheries par lui commises. Les motifs officiels de son exclusion furent son défaut de prestation de serment à sa réception et son ancienne profession de maréchal, les statuts interdisant l'admission de tous ceux qui avaient manié le marteau.
FA 1110
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1738-1739
Diverses amendes adjugées sur des défaillants au guet et garde.
FA 1083
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1576-1612
Nouveaux statuts de la compagnie de l'arc. (1715)Avec un registre destiné à l'inscription des réceptions de chevaliers. (1778)
FA 1114
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1715-1778
Trois requêtes des arquebusiers au magistrat. 1° sur la 1ère la ville leur accorde 100fr. pour aller tirer au prix de Besançon (1600).2° pour la réparation du jeu de l'arquebuse (1606).3° requête du Sr Florimond, roi de l'arquebuse pour avoir un prix franc (1624).
FA 1102
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1600-1624
Pièces et marchés concernant la construction du jeu de l'Arquebuse au Pasquier, prés du grand pont de Dole,-En 1629, le mayeur ayant tiré le coup du roi régnant abattit l'oiseau, Philippe IV, informé de ce fait écrivit à la ville pour lui entémoigner sa satisfaction, (cette lettre a disparu des Archives) et accorda une somme de 1000 fr, pour un prix, On résolu d'employer cette somme à la construction d'un nouveau jeu de l'Arquebuse, et ou obtint du roi pour cet objet une nouvelle somme de 1000 fr, en 1631, Ce dossier contient en outre un plan et profil du bâtiment, avec quelques pièces relatives à ce don de 2000 fr,(1631-1633)A quoi est joint un compte rendu par Oudot Guillemin de cette somme de 2000 fr, plus de celle de 560 fr, provenant de la vente de l'ancienne place du jeu de l'Arquebuse, sise près la porte d'Arans, tous ces deniers ayant été employés à la construction de la maison du Pasquier avec les acquits du dit compte,(1650)
FA 1103
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1631-1650
Minute de lettre écrite par le magistrat au gouverneur de la province, et réponse de celui-ci au sujet de l'imposition qui avait été mise sur les soldats tenant boutiques en la ville.
FA 1158
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1581
Deux ordres des gouverneurs au magistrat d'avoir à loger les troupes ci-désignées. (1651)Avec des remontrances présentées par le magistrat au marquis de Castel-Rodrigo, gouverneur, pour s'opposer à l'envoi à Salins d'une partie de la garnison de Dole, Besançon et Gray, à quoi est joint un mémorial des gouverneurs de ces trois places tendant aux mêmes fins. (1655)
FA 1149
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1651-1655
Réglement imprimé pour la formation et la police des milices nationales du bailliage de Dole en 1789.
FA 1157
,
1789
Registre in-folio, intitulé : décomptes du bataillon de Dole en 1757 contenant 181 feuillets d'écriture.
FA 1156
,
1757
Sur placet de la ville le Sr de Vergy gouverneur, réduit de 20 sols à 10 sols les amendes prononcées contre les défaillants au guet, et déclare que tous, sauf ceux de la Cour seront tenus de payer les dits défauts.
FA 1080
,
1553
Liasse de plusieurs procédures contre des particuliers refusant de payer les 6 gros de la garde. (Ces 6 gros devaient être payés par tous ceux qui ayant manqué à faire garde en personne avaient été remplacés d'office.)
FA 1086
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1640-1660
Pocès verbal de l'élection de Guillaume Matherot comme capitaine du jeu de l'Arquebuse.
FA 1105
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1660
Etat des forces composant le régiment du Comte de Rhingrave logé à Dole (sans date).
FA 1151
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1670
Plusieurs copies tant imprimées que manuscrites du certificat donné par les capitaines des jeux de l'arquebuse de 5 villes de Franche-Comté, aux chevaliers de l'arquebuse de Dole, de ce que à l'assemblée générale à Dijon des compagnies pour tirer le prix, le mayeur de Salins avait par ruse tiré son coup avant le mayeur de Dole. (Cette attestation donnée à cause de la question de préséance aux Etats qui étaient alors en débat entre les deux villes de Dole et de Salins.
FA 1104
,
1658