Toutes les ressources 100 688 résultats (27ms)
FA 450
,
1801-1811
Minute d'un mémoire présenté à l'Intendant par le Magistrat au sujet de la nouvelle route projetée d'Auxonne à Pesme.
FA 363
,
1760
Chemin de fer
AMA/O/2
,
1908
Ligne de Dole à Seurre ; de Dole à Mont-sous-Vaudrey, par Belmont : études sommaires.
Besançon de la conquête française à la Révolution
G 000710/2
,
[s.d.]
,
Non paginé, 33 cm, az, ill., pl.
Biens communaux
1403-1616
Chemin de la fontaine
AMA/DD/4
,
1756
Série D - Administration générale de la commune
Frontenay
« Prologus »
Page 2
Simple police
3I/3 - 3I/8
,
1867-1926
Condamnations.
FA507-511 Ilette de Crissey ; île Bridey
Procès
CROIX44-PP60
,
1733-1736
La Confrérie de la Croix contre Claude Antoine et Charlotte Boquillard de Dole, enfants de Jean-Claude Boquillard et de Charlotte Martenet
Contrôle de la comptabilité
47Z/5-6
,
1944-1946
Pièces justificatives de dépenses.
Moulin Neuf Plan indiquant les positions de terrain cédées par la ville aux frères Husson Morel et celle cédée à la ville par ces derniers conformément aux conditions de la transaction faite entre la ville et ces propriétaires
43Fi/3
,
1837
Procès
CROIX45-PP71
,
1742-1753
Pièces produites pour les difficultés survenues entre les messieurs de la Confrérie de la Croix et Claude et Pierre Jouhan, ouvriers à Souvans.