3I - Justice

  • Description physique :

    Importance matérielle : 0,20 ml
  • Langue : Français.
  • Relation :

    Archives municipales de Dole

     

    Fonds ancien : Attributions judiciaires de la Mairie (FA96-152) ; Édits et règlements généraux de police (FA153-161) ; Propreté, sécurité et santé publiques (FA209-235) ; Voirie, édilité, édifices publics (FA236-325) ; Police rurale (FA336-346) ; Police militaire (FA1041-1278) ; Édits de police de 1650 à 1698 (FA 1747) ; Édits de police de 1633 à 1649 (FA 1748) ; Édits de police de 1516 à 1600 (FA 1749).

    Série F : Commerce et industrie (2F). Mesures d'exceptions (6F).

    Série M : Édifices publics.

    Série Q : Assistance et prévoyance.

     

    Archives départementales du Jura

     

    Série M : Administration générale du département (1M). Police (4M). Santé publique et hygiène (5M).

    Série U : Justice.

    Série W : Commissariat de Dole (1858W, 2178W, 2253W), sous-préfecture de Dole (1149W).

    Série X : Assistance et prévoyance sociale.

    Série Y : Établissements pénitentiaires.

    Série Z : Sous-préfecture de Dole.

     

    Archives nationales

     

    Sous-série F1c : esprit public et élections.

    Sous-série F7 : police générale.

    Sous-série F8 : police sanitaire.

    Sous-série F15 : hospices et secours.

    Sous-série F16 : prisons.

    Sous-série F18 : imprimerie, librairie, presse, censure.

    Sous-série BB18 : Dossiers de la Division criminelle de 1890 à 1955.
  • Droits :

    Documents librement communicables.

    Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
  • Organisme : Médiathèque de Dole - Patrimoine et archives municipales
  • Modalités d’entrée :

    Versement.
  • Information sur l’évaluation :

    Aucune pièces n'a été éliminée conformément aux règlements en vigueur sur les archives modernes.
  • Accroissement :

    La sous-série est close.
  • Mode de classement :

    Le présent répertoire suit le cadre de classement des archives communales de 1926.
  • Conditions d’accès :

    Documents librement communicables.
  • Conditions d’utilisations :

    Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
  • Bibliographie :

    Règlement pour la formation et la police des milices nationales du bailliage de Dole , 1789, 29 p.

    Pointurier Père et Fils. Artistes et B :.C :.C :. au XIXe siècle , catalogue d'exposition, Arbois et Dole, 2017, 39 p.

    500e anniversaire de l'imprimerie à Dole , exposition, Bibliothèque municipale de Dole, 15 septembre-14 octobre 1990, 38 p.

    BILLARD (Louis), Notice sur la prison de Dole , 1905, 20 p.

    BIENMILLER (Daniel), La Fête à Dole - 16ème-20ème siècle , Musée de Dole, 15 octobre-18 Décembre 1983, exposition organisée par le Service des Archives et le Musée de la Ville de Dole, 1983, 77 p.

    BROUTET (Félix), L'imprimerie à Dole et quelques imprimeurs renommés , Dole, Chazelle, 34 p.

    COLOMB (Honoré), Rapport relatif au dépôt de mendicité de Dole, adopté par la Commission d'enquête dans la séance du 18 mai 1836 , 53 p.

    DUCOUT (Danielle), Antoine Dominique premier imprimeur dolois dans « Le livre en Franche-Comté », Cahiers dolois n°7, Dole, 1984, pp. 83-102

    FERA (C.-A.), Réflexions sur le dépôt de mendicité du Jura, soumises à M. le Chevalier de Coucy, préfet dudit département le 17 juillet 1817 , Dole, 1818, 18 p.

    FEUVRIER (Julien), Les fêtes à Dole sous le directoire , 1900, 27 p.

    MERLIN (Pierre), Bons cousins charbonniers, autour d'un catéchisme de la société secrète , 1835, Folklore comtois, 2005, 239 p.