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FA 102
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1495
4° Chapelle S. Etienne. Fondée en l'église Notre-Dame, à la collation du doyen et du mayeur. Une seule pièce en lambeaux et illisible, qui est l'institution et présentation du Sr Drouhot comme chapelain.
FA 1411
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1495
Lettres patentes de l'Empereur Maximilien accordant au Mayeur de Dole le droit de faire exécuter par provision et nonobstant appel au bailliage ou à la Cour, les sentences de la Mairie sur le fait des cens, revenus et gects communaux de la ville et aussi en matière de guet et garde. Avec deux copies, l'une de 1499 et l'autre du XVIe siècle.
FA 137
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1495

Laertii Diogenis vitae et sententiae eorum qui in philosophia probati sunt [trad. lat. Ambrosius Traversarius ; ed. Benedictus Brognolus]
15G/17
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[1495]
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[5]-107 fÊÊ, sign. a-t, in-3ʰ(t in-2ÊÊ)., pz, longues lign. ; car. rom. ; 42 l./p. ; init. grav. sur bois fʰa3rÊÊ, Maj. ms. à l'encre ; notes et dess. ms. marg. ; p. de titre : "Diogene Laertio" corr. ms. "Diogenes Laertius" ; trous de vers, mouillures importantes. Sur la 2e garde, Discours d'Odon de la Tour prononcé par Pierre Messager à l'occasion de l'entrée à Dole de Philippe le Beau en 1503. Copie ms. de Pallu sur feuillet volant collé entre le dernier feuillet et la 2e garde. Signature et devise de Pierre de la Tour (chanoine de Besançon) sur la 1e garde : "Durum est assueta relinquere".

Ordinarius ad usum Bisuntinensem, cum antiquis et novis regulis
15P/10
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12.X.1495
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[98 fÊÊ], sign. a-m, in-4ʰ(cah. m in-5ÊÊ)., az, car. goth. bât., 2 corps ; init. du titre encadrée ; env. 33 l./p., Lettrines ms. rouges ; majuscules rubriquées ms. ; trou de vers en b. au centre du f°h vii à la fin.
Mandement de l'Archiduc pour la réparation des écluses avec autorisation de requérir les corvées des villages voisins. A quoi est joint un compte de la dépense faite à cet effet en 1538.
FA 564
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1496
Litige entre Loys Taillant et la communauté
AMSY/FF/1
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1496
Jugement.
Griefs d'appel au Parlement du procureur syndic au sujet d'un appointement du bailliage, par lequel on avait refusé d'adjuger provision à la ville contre Louis de Cise procureur général de l'Université et Christophe Chaillot, conseiller, pour les sommes auxquelles ils avaient été imposés.
FA 708
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1496

Diodori Siculi bibliothecae historicae libri VI (fragment) [Trad. Gianfrancesco Poggio Bracciolini ; ed. Bartolomeo Merula]
15G/26
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[1496]
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6 fÊÊ, num. LXVI - LXXI, sign. m, in-3ÊÊ., pz, car. rom. ; longues lignes ; 45 l./p. ; titre cour. ; rep. marg. ; [init. ornées], Inc. des f°a-l et n ; rep. marg. rubriqués bleu et rouge alterné.
Quatre billets adressés par le mayeur de Dole aux échevins de Menotey, Crissey, Tavel et Serre pour les avertir de venir à Dole s'entendre au sujet des menus emparements.
FA 1216
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1496
Sentence du gouvernement ordonnant aux retrahants de venir faire guet et garde à Dole en temps d'éminent péril.
FA 1088
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1496

Theologia naturalis sive liber creaturarum [sive de homine compositus a Raymundo Sebeydem in artibus et medicina magistro in alma Universitate Tholosana]
15G/19
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[vers 1496]
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[8]-255 fÊÊ, sign. a-z, &ç et A-H, fʰAA en tête, in-4ʰ(H in-5ÊÊ)., az, 2 col. car. goth. ; 37 l./p. ; marq. d'impr. dern. fÊÊ, Manque f°B, remplacé par une copie ms. ; notes ms. marg. ; table en tête au lieu de fin ; note bib. ms. de Pallu collée sur le 1er plat. signalant la mise à l'index de la préface et datant l'édition de 1484 ; mouillure centrale ; trous de vers ; quelques feuillets déchirés.
Autre sentence provisionnelle du maïeur, condamnant noble Etienne Duchamp à payer 7 livres 10 sols montant de sa quote dans un gect de la ville.
FA 707
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1496
Procès verbal de la visite faite des fortifications de la ville par Simon de Quingey avec l'indication des réparations à y faire.
FA 1178
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1496
Provision et gagement octroyés par le maïeur de Dole sur Messire Chaillot, professeur de droit en l'Université, pour le contraindre au paiement de 60 sols auxquels il avait été taxé pour sa part d'un gect fait par la ville.
FA 706
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1496