Pièces concernant le réglement du ban, riereban et de la milice.1° Mandement du gouverneur pour faire publier par tout le paysle ban et le riereban.(1589)2° Extrait du rôle des soldats et compagnies à fournir par les villes et bailliages de Dole. Remontrances au gouverneur et à la ville au sujet du contingent à fournir.(1617)3° Un registre relié en parchemin contenant 171 feuillets où sont décrits et relatés tous les réglements du ban, de l'arrière-ban et des élus de la milice du pays selon ce qui en a été dressé par les Etats du pays et les députés à ce commis par les archiducs.(1614)