Fonds Pasteur Vallery Radot 99 375 résultats (118ms)
15P/2
,
[1500]
,
[20 fÊÊ], signature a-c, in-8ÊÊ., pz, 2 grav. sur bois, car. goth., 26 l./p., Angle en b. à d. du f°b ii déchiré ; Signature ms. dernière page.
Copie du traité de la ville avec ceux de Foucherans au sujet du pâturage (1500) ; avec une sentence de la mairie de 1575, grossée en parchemin et condamnant ceux-ci à l'exécution du dit traité.
FA 538
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1500-1575
Culture
AMSY/DD/6
,
1500, [1500-1600]
Droit accordé à la communauté de cultiver le chanvre dans la rivière du Doubs.
Seigneurie du Poupet
31Z/5
,
[1500-1790]
Plusieurs parchemins sur la seigneurie de Poupet et des papiers de familles autre (XVIIIe).
« Recueil fait par maistre Phelippe Haneton, premier secrétaire et audiencier du roy de Castille et garde de ses chartes de Flandres, des lettres, titres, mémoires et enseignemens des traictez, alliances et appointemens, protestations et aultres actes et exploix faiz, passez et advenuz entre le roy Loys de France XIIe de ce nom, présentement régnant d'une part, et ledit seigneur roy de Castille, archiduc d'Austrice, duc de Bourgogne, etc., d'autre, depuis l'advénement dud. seigneur roy de France à la couronne »
329
,
XVI siècle
« Expositio in Cantica canticorum Salomonis, tradita a DD. fratre Lodovico a [Souto-Maior] anno 1584 »
32
,
XVI siècle
Monnayeurs. Recueil de pièces et procédures tant devant le gouverneur que devant la Cour, tendant à ce que les gens des monnaies soient contraints de faire guet et garde. En 1641, ils y sont condamnés en temps d'éminent péril, sauf le général et le maître particulier.
FA 1072
,
XVIe-XVIIe SIECLE
Cinq pièces concernant les statuts et réglements sur les dizaines et dizainiers de la ville.
FA 1097
,
XVIe-XVIIe SIECLE
Commentaire du traité sur les successions musulmanes, intitulé : « Elmolaqqabas », du cheikh Omar Elouerdi, par Abdallah Ecchenchouri. Écriture arabe
6
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XVIe siècle
Copie datée de l'année 997 de l'hégire (1589).
Rubriques rouges. Noms de propriétaires pages 1, 2, 3, 139 et 140.
Collection Viton.
Permissions de construire demandées par divers particuliers, les unes accordées, les autres refusées.
FA 242
,
1501-1711
« Registre de la confrairie monsr Sainct-Yves [de Dole], commencé en l'an 1567 [jusqu'au 19 mai 1715] »
111
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XVI-XVIII
siècle
Recueil de plusieurs placets, permissions et concessions pour des inhumations, soit dans l'église, soit dans le cimetière, avec diverses pièces qui leurs sont relatives; plus deux mémoires de ceux qui devaient à la fabrique pour ces concessions, l'un non daté, l'autre de 1618.
FA 1368
,
XVIe-XVIIe SIECLE
Terrier de la Seigneurie de Chevigny. Don en 1912 de François Febvre, propriétaire du Château.
426
,
XVIèsiècle
Privilèges de la cité impériale de Besançon
399
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XVI siècle
Liasse de plusieurs rôles et autres pièces concernant la distribution du sel aux habitants pendant le XVIe siècle.
FA 834
,
XVIe SIECLE