Venise, une cité, une république, un empire
20G/4830
,
277 p., 29.5, az
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Série M - Édifices communaux, monuments et établissements publics
Autres difficultés semblables entre la ville et les Cordeliers ayant impétré barre au sujet des arrérages de la rente de 4400 francs en principal qui leur était due.
FA 850
,
1645-1653
Comptes
CROIX21-C29
,
1641-1643
A travers l'Afrique
ALL 821
,
[s.d.]
,
206 p., 24 cm, az, ill.
Le rôle social des bibliothèques
Ts
238
,
81 p., 30 cm, az, Papier
Quatre copies dont aucune n'est signée d'une sentence de la Gruerie de Gendrey, maintenant ceux de Vriange au droit d'essarter, prendre bois, pâturer et parcourir en l'endroit de la Serre dit en Belbie. (L'original de cette sentence est à la cote 428).
FA 427
,
1471
Registres A - déclarations
2L/23
,
1925-1935
Pièces produites par Messieurs de la Confrérie de la Croix contre Charles Forain de Pagney, Claude et Jean Lambert de Pagney
CROIX42-PP58
,
1790
Immatriculation et déclarations
AMA/I/5
,
1894-1928
Arrêt du Conseil d'Etat permettant à la ville d'établir certains droits d'octrois y spécifiés sur les choses qui se consommeront en la dite ville telles que viande, poisson, vin etc.; sans préjudice des anciens droits d'octrois déjà existants, et ce afin de recueillir la somme de 6000 francs par an à laquelle la ville était taxée pour sa contribution aux charges de l'Etat et de la guerre d'alors avec les lettres patentes expédiées ensuite de l'arrêt et l'ordonnance de l'Intendant pour son exécution.
FA 753
,
1705
Page décorée
Page 334
Vieille Loye (La)
Testament mystique de Madame Loys née Montmayeur
CROIX58-T75
,
1789
Contrôle de la comptabilité
47Z/5-6
,
1944-1946
Pièces justificatives de dépenses.