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PHO/hs4
,
XXe
siècle
Pièce d'eau dite de la "Morte aux canons"
3N/2
,
1907-1908
Déversement des eaux de l'usine des Radiateurs : enquête, rapport.
Copie de lettres écrites aux mêmes par M. de Chamilly
Fol. 35
,
3
février 1668
FA586-589 Moulin des foules et battes ou bateurs
Recueil de plusieurs marchés et adjudications de travaux à exécuter aux grands moulins; visites de ces moulins etc.
FA 567
,
1587-1723
Le fermier de l'éminage réclame les droits sur 4000 mesures de blé emmagasinées au collège Saint Jérôme par ordre des Etats et vendu ensuite aux habitants sur ordre de la Cour; avec les réponses et les accordances des parties. La décision manque.
FA 923
,
1660
Procès
CROIX45-PP71
,
1742-1753
Pièces produites pour les difficultés survenues entre les messieurs de la Confrérie de la Croix et Claude et Pierre Jouhan, ouvriers à Souvans.
Comptes
CROIX22-C38
,
1652-1655
FA605-617 Censes assises sur des terrains en dedans et en dehors de la ville
Shabbat
609
,
[1987]
Comptes
CROIX22-C48
,
1675-1679
Dossier Joseph Arney
G 004035
,
az
Difficultés de la ville avec les Jésuites au sujet de 6 années d'arrérages d'une pension ou rente de 80 francs à eux due par la ville et assignée sur le prieuré de Jouhe.
FA 849
,
1626-1666
Réponses des villes aux questions que leur avait adressées la ville de Dole sur la nature de leurs revenus, quels elles considéraient comme patrimoniaux, quels comme d'octroi ou casuels.
FA 654
,
1728
Délibération par laquelle les communautés riveraines de la forêt, agréant la proposition que leur fait la ville de Dole, décident d'acheter la verrerie de la Vieille Loye, afin d'éviter l'acensement de 500 journaux de bois que cette verrerie est sur le point d'obtenir.
FA 469
,
1579