Toutes les ressources PARCHEMIN 193 résultats (3ms)
FA 724
,
1535
Mandement de l'Empereur Charles-Quint portant que tous ceux exempts de faire la garde en personne tels que la Cour, les ecclésiastiques se contribueront en argent à une garde de 12 hommes établie pour cause de peste.
FA 1069
,
1531
Achat par la ville d'un demi-journal de terre, sis au Bizard, pour en extraire de la pierre ; Pièces relatives à cette terre autrefois en vigne de 1619, 1632 et 1649.
FA 407
,
1660
Copie authentique de 1393 d'une sentence de Guillaume le Bâtard de Poitiers, bailli du Comté de Bourgogne, par laquelle il condamne les nobles, habitant en la ville de Dole, à contribuer aux gects et communaux faits pour la réparation des murs, écluses, ponts, et aussi de l'église.
FA 702
,
1376
Vente d'un meix et maison sis à Dole, rue de Séans derrière le four de l'hôpital de la rue d'Arans, (et probablement censable envers le dit hôpital.)
FA 986
,
1416
Démarches et procès de la ville pour empêcher des concessions sur l'exercice des droits d'usage contre les communautés de :1°/ Parcey et la Loye2°/ Gevry3°/ St-Ylie4°/ Authume5°/ Jouhe et Archelange6°/ Liesle
FA 457
,
1532-1571
Procès de la ville avec Claude Rougnon pêcheur qui prétendait de droit d'avoir un bateau sur le Doubs. Condamné au bailliage, Rougnon en appelle au Parlement. Le jugement manque.
FA 373
,
1559-1563
Trois édits et réglements concernant la police des troupes en garnison à Dole; défenses de leur fournir à crédit, répression de leurs violences etc. Ces édits donnés par la Cour (1642-1644) et par l'intendant (1733)Ordonnes de Louis XIV pour la subsistance des troupes qui hivernent en Franche-Comté. (1679-1684-1685-1687)
FA 1162
,
1642-1733
Vente au Sieur Grandjean de cinq soitures de pré sises au ruisseau de la Moutelle pour 250 F. qui furent employés à payer une cloche de l'église, lequel pré fut en 1552 racheté par la ville.
FA 525
,
1550
Recès des états généraux de l'an 1654. Un volume in-folio, non paginé, relié en parchemin.
FA 1664
,
1654
Transaction entre la ville et ceux d'Authume auxquels on accorde un droit de vaine pâture dans la portion du territoire y désigné. Cette transaction termine un procès au bailliage entre les deux partis (1573-1574).
FA 536
,
1573-1574
Pièces d'un procès de la ville avec le Sieur de Bauffremont commandeur du Temple, au sujet d'une rente de 35 livres à lui assignée autrefois par Alix comtesse de Bourgogne sur les censes de la ville. A quoi sont jointes des lettres patentes de Charles VIII données en 1486 et révocatoires d'autres lettres patentes sur lesquelles le Sieur de Bauffremont se fondait pour avoir paiement de ces 35 livres.
FA 847
,
1486
Recueil de marchés et autres pièces concernant la construction du clocher de l'église de Dole. Entr'autres.Un marché de 1558 pour le portail et la tour. Un autre de 1577 pour la construction du dôme qui surmontait autrefois la tour.Visites et rendues de ce dôme, selon les expertises faites par des maçons de Dijon et de Besançon. (1583-1584)Deux autres marchés pour réparation et pose d'un beffroi en 1597 et 1624. En tout 15 pièces.Réparations au 3ème étage du clocher. (20 janvier). Fabrique. (1632)
FA 1284
,
1558-1632
Pièces concernant la présentation des lettres d'achat fait par des particuliers dénommés de meix et maisons sis à Azans et censables de 30 sols par an à l'hôpital du S.Esprit (1540).Avec la grosse d'une cense de 9 sols due au dit hôpital par Jean Prossigneux de Choisey (1551).
FA 965
,
1540-1551
Recueil de plusieurs marchés et conventions pour la peinture et l'entretien des verrières de l'église (1536-1637). 20 pièces et notes.
FA 1286
,
1536-1637