Toutes les ressources PARCHEMIN 193 résultats (3ms)
FA 487
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1491
Pièces concernant la présentation des lettres d'achat fait par des particuliers dénommés de meix et maisons sis à Azans et censables de 30 sols par an à l'hôpital du S.Esprit (1540).Avec la grosse d'une cense de 9 sols due au dit hôpital par Jean Prossigneux de Choisey (1551).
FA 965
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1540-1551
Recueil de pièces concernant l'impôt mis sur le sel afin d'aider à la construction de l'église.1° Quatre lettres patentes de Charles-Quint et Philippe II données en 1544, 1551, 1561 et 1588, autorisant l'impôt d'un cinquième niquet par chaque salignon de sel distribué aux habitants.2° Plusieurs requêtes pour obtenir ces lettres.3° Des amodiations du sel et un compte rendu par François le Ciergier de l'amodiation du sel depuis 1564 à 1568.
FA 1282
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1543-1588
Démarches et procès de la ville pour empêcher des concessions sur l'exercice des droits d'usage contre les communautés de :1°/ Parcey et la Loye2°/ Gevry3°/ St-Ylie4°/ Authume5°/ Jouhe et Archelange6°/ Liesle
FA 457
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1532-1571
Bulle du Pape Jules II, accordant des indulgences et un jubilé pour 15 ans en faveur de la construction de la nouvelle église.
FA 1281
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1512
Recueil de plusieurs marchés et conventions pour la peinture et l'entretien des verrières de l'église (1536-1637). 20 pièces et notes.
FA 1286
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1536-1637
3° Chapelle S. Eloy. Elle était à l'hôtel de ville, à la collation du magistrat. Seize pièces ou affaires, dont 3 sont des présentations ou résignations de chapelains de cette chapelle (1545-1586)Les 13 autres sont relatives aux fonds, censes et rentes dépendant de la dotation de cette chapelle. De 1528 à 1589, puis 1676 et 1778.
FA 1410
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1528-1778
Cession faite par la ville à Guillaume Drouhot de la jouissance pour 17 ans de deux prés situés près le grand chemin de Crissey et sous le moulin, en compensation de ce dont il était créancier de la ville.
FA 523
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1506
Pièces de la ville contre ceux se prétendant privilégiés et exempts de guet et garde (professeurs, contrôleurs des fortifications, concierge des prisons, commis au greffe, huissiers, fiscaux du bailliage, lieutenants général et local, maître des halles, gruyer, médecins etc.) Avec l'arrêt de la Cour statuant sur toutes ces prétentions, admettant les unes, rejetant les autres, sauf le cas d'éminent péril où tout le monde est tenu de faire garde sans exception.
FA 1070
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1634-1635
Trois mandements de nouvelleté du bailliage de la ville de Dole contre ceux d'Authume au sujet du bois des Ruppes.
FA 493
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1494-1544
Procès de la ville contre le Sieur de Marenches, demandant de pouvoir contruire une digue pour garantir des inondations sa maison de Crissey, ce qui lui fut accordé ; pourvu qu'il n'attouchait pas au cours du Doubs.
FA 367
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1563
Compte de J.B. Perreau, procureur postulant, chargé par la ville de faire payer tous ceux qui lui devaient.
FA 888
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1652
Mandement de nouvelleté obtenu au bailliage par la ville contre divers particuliers refusant de contribuer aux gects et répartements.
FA 718
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1515
Deux sentences provisionnelles rendues en la Mairie de Dole, l'une contre Henri Belin, chanoine, l'autre contre Hugues Bourguiénot, prêtre, les condamnant à payer leurs quotes du gect fait par la ville pour la réparation des ponts, murailles, puits, fontaines etc.
FA 710
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1499
Convention avec ceux de Monnières pour le pâturage au lieu-dit au bas des Champs (en double).
FA 537
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1489