Toutes les ressources PARCHEMIN 193 résultats (4ms)

1499-1503 : Grosse d'enquête pour les habitants de Dole contre l'abbé de S. Rigault, prieur de Jouhe, au sujet du droit de parcours etc. que celui-ci prétendait dans les bois de Landon et Mont-Roland, avec extrait d'un traité et d'une déclaration concernant les habitants de Jouhe, d'où résulte que ceux-ci n'ont qu'un droit de vaine pâture dans les dits bois.1507 : Transaction entre la ville de Dole et Jouhe pour cause de pâturage dans les bois de Bruyères et de Truchennes (copies).

FA 482 , 1499-1507  

Deux procès au bailliage et au parlement de la ville de Dole contre le seigneur de Longwy et les habitants de Monnières appelant d'une provision adjugée à la ville pour une place contentieuse sise au Mont d'Alans, puis ensuite appelés au sujet d'un mandement de garde auquel la ville fait opposition. Nota : vers l'an 1770, la ville de Dole eut à soutenir un procès considérable contre les habitants de Monnières, au sujet de la délimitation de leurs territoires respectifs notamment au Mont d'Alans. Les pièces en ont été dispersées et égarées.

FA 489 , 1537-1553