Toutes les ressources FEUILLET 367 résultats (3ms)
FA 382
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1651
Procès de la ville contre les villages voisins au sujet de la réparation des grands chemins, notamment de celui de Chalon.
FA 353
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1565-1632
Visite des chemins tirant de Dole à Authume, Champvans, Foucherans, Rochefort, etc., note des réparations à y faire.
FA 352
,
1607
Grosse d'enquête pour les habitants de Dole impétrants par nouvelleté contre les Sieurs Vurry et Carondelet opposants au fait du bois des Bruyères.Sentence provisionnelle du bailiage de Dole adjugeant à la ville le droit de mener paître en tout temps le bétail gros et menu dans le dit bois des Bruyères, ainsi que le droit d'usage.
FA 481
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1499-1500
Sur requête du procureur substitut, la Cour ordonne à la ville de réparer promptement les grands chemins de son territoire à peine de 50 L. d'amende - Réponse de la ville.
FA 347
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1565
Requête adressée par la ville au gouverneur de la province, pour que les contrôleurs des fortifications fissent faire quelques travaux défensifs au pré du but des Archers, parce que le Doubs ruinait les prés de la ville ; cette requête renvoyée pour avis aux contrôleurs.
FA 520
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1564
Requête présentée au Conseil par Renebert Sage, que le syndic voulait empêcher de couper des paisseaux dans le bois de Landon.
FA 485
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1628
Compromis entre la ville et le Sieur du Temple au sujet du droit d'essarter les accrues survenues du côté du Temple et dont la ville jouira comme par le passé, sans rien préjuger pour l'avenir.
FA 499
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1501
Procès de la ville contre les habitants de Rochefort refusant de contribuer à la réparation des grands chemins, ce à quoi ils furent condamnés par sentence du Conseiller de Champvans ; commis cette part.
FA 355
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1630-1632
Minute d'un mémoire présenté à l'Intendant par le Magistrat au sujet de la nouvelle route projetée d'Auxonne à Pesme.
FA 363
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1760
Procès de la ville agissant avec les communautés de Châtenois, Amange, Malange, contre Jacques Fallon de Vriange, condamné par arrêt de la Cour à 273F d'amende pour avoir embouché indûment dans la forêt de la Serre pareil nombre de porcs ; avec l'arrêt d'exécution.
FA 430
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1644-1647
Quatre copies dont aucune n'est signée d'une sentence de la Gruerie de Gendrey, maintenant ceux de Vriange au droit d'essarter, prendre bois, pâturer et parcourir en l'endroit de la Serre dit en Belbie. (L'original de cette sentence est à la cote 428).
FA 427
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1471
Foucherans : Procès-verbal de la visite faite par les commis de la ville des limites, du finage et territoire de Dole, du côté de Foucherans.
FA 326
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1592
Mémoires et devis pour la réparation des grands chemins de Champvans et de Gray.
FA 360
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1706
Délibération par laquelle les communautés riveraines de la forêt, agréant la proposition que leur fait la ville de Dole, décident d'acheter la verrerie de la Vieille Loye, afin d'éviter l'acensement de 500 journaux de bois que cette verrerie est sur le point d'obtenir.
FA 469
,
1579