Toutes les ressources Le Temple (hameau) 1 résultat (1ms)

Compromis entre la ville et le Sieur du Temple au sujet du droit d'essarter les accrues survenues du côté du Temple et dont la ville jouira comme par le passé, sans rien préjuger pour l'avenir.

• Cote :

  FA 499

• Date :

  1501

• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièces

• Mots-clés
  • Typologie
    • FEUILLET
  • Géolocalisation
    • Le Temple (hameau)
  • Thème
    • ACCRUE
• Plan de classement
  Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

  FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

  FA496-538 Prés et accrues

  FA499-503 Prés et accrues sur Baverans, Brevans et le Temple

  Compromis entre la ville et le Sieur du Temple au sujet du droit d'essarter les accrues survenues du côté du Temple et dont la ville jouira comme par le passé, sans rien préjuger pour l'avenir.