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FA 288
,
1753
Pétition des habitants des Bruyères pour la réparation de leur fontaine.
FA 295
,
1783
Toisé fait par Gelyotte du pavé des rues de la Bière, Fripapa, de la Petite-Place et de la porte d'Arans.
FA 254
,
1702
Extrait de délibération grossé sur parchemin et duement approuvé par Guillaume de Hanget, bailli de Dole, interdisant à tous habitants de construire avant-toits, galeries et avant-seuils en leurs maisons, à peine de démolition et d'amende arbitraires.
FA 241
,
1481
Interpellation faite à la ville par le Sieur Colard sur ce que l'eau de la fontaine dégradait les fondations de sa maison.
FA 276
,
1585
Edit imprimé du Magistrat lequel oblige tous les propriétaires des maisons de la Grande Rue à faire les travaux nécessaires à l'écoulement des eaux de leurs toits, et rappelant à ce sujet les anciens règlements.
FA 246
,
1762
Devis du canal d'égoût de la Grand Rue (1762).
FA 269
,
1762
1606 : Requête des paveurs ayant pavé la rue Fripapa, pour être payés, et visite de leur travail.1624 : Avec un marché pour le pavage du pont de pierre de Dole.
FA 252
,
1606-1624
Construction de l'égoût de la rue Fripapa - Délibérations du Conseil pour l'établissement de cet égoût, marchés avec les maçons, liste des particuliers qui devaient contribuer et en échange pourraient apondre au dit conduit ; requête à la Cour au sujet des empêchements que certains particuliers mettaient à cette construction, procès divers, Arrêt de la Cour disant que la délibération du Conseil sortira son effet.
FA 263
,
1599-1604
Grosse du traité fait par la ville avec le Sieur Vaulor auquel est accordée permission de faire certaines constructions proche de la fontaine, moyennant les conditions réservées pour la salubrité de la dite fontaine (1554). Mandement de contrainte obtenu au bailliage par la ville pour l'accomplissement du traité ci-dessus (1556).
FA 273
,
1554-1556
Mandement d'appel au bailliage émis par le Sieur Sordet, au sujet de la permission accordée par la ville à un nommé Duzin d'apondre au conduit passant sous la maison du Sieur Sordet.
FA 266
,
1618
Devis, marchés, adjudications et autres pièces relatives à la construction de l'aqueduc de la rue de Besançon.
FA 270
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1767-1768
Minute d'un répartement fait sur ceux de la rue Mont-Roland et rues voisines pour subvenir aux réparations de leur puits.
FA 279
,
1623
Marché pour dresser "une potence" au Grand Puits rue de Besançon.
FA 275
,
1577
Requête de plusieurs habitants priant la Cour d'empêcher la démolition et le remplissage ordonnés par le Magistrat d'un réservoir placé devant le jardin de l'avocat Dumans, la dite requête renvoyée au Magistrat pour statuer ce qui serait convenable.
FA 274
,
1585