Toutes les ressources AQUEDUC 10 résultats (2ms)
FA 271
,
1770-1780
Marché pour la construction d'un conduit proche l'Hôtel de ville (1637) ; visite de ce conduit (1647).
FA 268
,
1637-1647
Communication faite aux habitants interessés d'un projet de construction d'un conduit allant du Grand-Abreuvoir au Grand-Puits, et de là au Puits de la rue de Besançon, cette communication faite pour savoir de combien ils veulent contribuer et dresser répartement en conséquence.
FA 264
,
1607
Procès au bailliage puis au Parlement entre la ville et le Sieur de Bouclans au sujet du conduit que le Magistrat prétendait faire établir par dessous sa maison (sise proche du lieu où s'établirent plus tard les Jésuites).
FA 262
,
1557
Mandement d'appel au bailliage émis par le Sieur Sordet, au sujet de la permission accordée par la ville à un nommé Duzin d'apondre au conduit passant sous la maison du Sieur Sordet.
FA 266
,
1618
Devis du canal d'égoût de la Grand Rue (1762).
FA 269
,
1762
Construction de l'égoût de la rue Fripapa - Délibérations du Conseil pour l'établissement de cet égoût, marchés avec les maçons, liste des particuliers qui devaient contribuer et en échange pourraient apondre au dit conduit ; requête à la Cour au sujet des empêchements que certains particuliers mettaient à cette construction, procès divers, Arrêt de la Cour disant que la délibération du Conseil sortira son effet.
FA 263
,
1599-1604
Devis, marchés, adjudications et autres pièces relatives à la construction de l'aqueduc de la rue de Besançon.
FA 270
,
1767-1768
Réponse de la ville à une requête au Parlement d'un nommé Girard refusant de payer sa taxe pour la contribution à l'égoût de la rue Mont-Roland ; la Cour le déboute et l'avertit de ne plus s'y retrouver.
FA 265
,
1608
Copie d'un mandement de garde du bailliage par lequel le nommé Poivre se fait maintenir au droit d'apondre au conduit de la rue Fripapa.
FA 267
,
1620
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