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Autre recueil de pièces concernant le logement du gouverneur et des officiers, les contestations de la ville avec eux, des lettres à l'intendant et émanées de lui, des mémoires de fournitures, d'ustensiles, de réparations etc, ordonnances de l'intendant touchant les logements et ameublements du major et de l'ingénieur en chef, requêtes du chapelain Bidey ayant prêté un lit qui avait été endommagé etc. Toutes ces pièces offrant fort peu d'intérêt.

FA 1143 , XVIIe-XVIIIe SIECLE

Copie d'une sentence provisionnelle rendue par le grand-maître de Gorrenod ordonnant aux retrahants de venir faire guet et garde à Dole et de contribuer aux menus emparements.

FA 1090 , 1528

Pièces relatives à la construction des écuries de Mont-Roland.Devis, marchés, visites et réceptions de travaux. (C'est cette écurie qui fut plus tard convertie en théâtre.)

FA 1172 , 1703-1711

Copie des instructions données par le magistrat à l'avocat Matherot député près du Comte de Champlitte gouverneur, au sujet d'une levée de 200 chevaux pour la garde de la ville.Avec un mémoire et un placet sur différentes choses nécessaires à la sûreté de la ville et notamment des vignerons travaillant aux vignes.

FA 1042 , 1595

Articles pour la sûreté de la ville et du pays présentés au gouverneur par le magistrat de concert avec les députés de la Cour, le capitaine de la ville et le capitaine de l'artillerie.

FA 1044 , 1596

Recueil de pièces, étant surtout des quittances et lettres au sujet des ustensiles fournis par la ville à l'état-major.

FA 1142 , 1674-1700

Recueil de plusieurs institutions de bourgeois et habitants de Dole en la charge de clercs du guet et portiers de la ville la plus ancienne de 1580, la plus récente de 1663.

FA 1068 , 1580-1663

Recueil de plusieurs pièces de recettes et dépenses pour la compagnie de l'arc.1117 bis : pièces concernant les arquebusiers.- Pétition de la Compagnie d'Arquebusiers de la ville de Dole en Franche-Comté.- Extrait des privilèges accordés par le roi d'Espagne.- Notes historiques pour la Compagnie.- Papiers utiles seulement pour les exemptions et la concession du Pasquier.1117 ter- Plans, baux, rapports, lettres, requêtes, délibérations.- Livre des délibérations de la Compagnie des chevaliers de l'Arc.

FA 1117 , 1707-1790

Mandement de 1000 francs pour l'ameublement dû par la ville au colonel de la Verne, avec quittance de celui-ci plus une lettre du Sr Alix adressée à la ville au sujet de la somme de 300 fr. pour laquelle il avait cédé la maison où le dit Sr de la Verne avait été installé.

FA 1140 , 1638-1641

Mandement de l'Empereur Charles-Quint portant que tous ceux exempts de faire la garde en personne tels que la Cour, les ecclésiastiques se contribueront en argent à une garde de 12 hommes établie pour cause de peste.

FA 1069 , 1531

Copie des griefs d'appel de plusieurs habitants de Baverans au sujet du guet et garde qui leur était commandé à Dole.

FA 1091 , 1530

Procureur-fiscal. Est codamné aussi à faire guet et garde. Se trouve jointe une procédure par laquelle il demande mainlevée du gagement fait sur ses biens pour défaut de guet et garde et réclame entr'autres sa robe qui avait été saisie. La ville appelle à son tour de la sentence de mainlevée comme ayant été rendue par le bailli, juge incompétent en fait de guet et garde.

FA 1075 , 1590-1598

Trois édits et réglements concernant la police des troupes en garnison à Dole; défenses de leur fournir à crédit, répression de leurs violences etc. Ces édits donnés par la Cour (1642-1644) et par l'intendant (1733)Ordonnes de Louis XIV pour la subsistance des troupes qui hivernent en Franche-Comté. (1679-1684-1685-1687)

FA 1162 , 1642-1733

Copie collationnée du contrat d'échange entre la ville et les Carmes, d'un terrain dit le Vieux- Château où étaient construit des écuries appartenant à la ville contre un autre terrain situé près du Vieil arsenal où les dits Pères se sont engagés d'en faire construire d'autres.

FA 1173 , 1723

Professeurs et membres de l'Université. Recueil de pièces relatives à leur prétention d'être exempts de guet et garde (1505-1506). Bedeaux contraints à la faire en personne en temps de peste (1553). Professeurs condamnés à l'amende du guet et garde (1581). Deux procès des professeurs contre la ville au sujet du guet et garde; ils sont condamnés à faire garde en temps d'éminent péril (1583-1623-1635).

FA 1071 , 1505-1635

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Copie d'une sentence provisionnelle rendue par le grand-maître de Gorrenod ordonnant aux retrahants de venir faire guet et garde à Dole et de contribuer aux menus emparements.

Pièces relatives à la construction des écuries de Mont-Roland.Devis, marchés, visites et réceptions de travaux. (C'est cette écurie qui fut plus tard convertie en théâtre.)

Articles pour la sûreté de la ville et du pays présentés au gouverneur par le magistrat de concert avec les députés de la Cour, le capitaine de la ville et le capitaine de l'artillerie.

Recueil de pièces, étant surtout des quittances et lettres au sujet des ustensiles fournis par la ville à l'état-major.

Recueil de plusieurs institutions de bourgeois et habitants de Dole en la charge de clercs du guet et portiers de la ville la plus ancienne de 1580, la plus récente de 1663.

Mandement de 1000 francs pour l'ameublement dû par la ville au colonel de la Verne, avec quittance de celui-ci plus une lettre du Sr Alix adressée à la ville au sujet de la somme de 300 fr. pour laquelle il avait cédé la maison où le dit Sr de la Verne avait été installé.

Mandement de l'Empereur Charles-Quint portant que tous ceux exempts de faire la garde en personne tels que la Cour, les ecclésiastiques se contribueront en argent à une garde de 12 hommes établie pour cause de peste.

Copie des griefs d'appel de plusieurs habitants de Baverans au sujet du guet et garde qui leur était commandé à Dole.

Copie collationnée du contrat d'échange entre la ville et les Carmes, d'un terrain dit le Vieux- Château où étaient construit des écuries appartenant à la ville contre un autre terrain situé près du Vieil arsenal où les dits Pères se sont engagés d'en faire construire d'autres.

Copie d'une sentence provisionnelle rendue par le grand-maître de Gorrenod ordonnant aux retrahants de venir faire guet et garde à Dole et de contribuer aux menus emparements.

Pièces relatives à la construction des écuries de Mont-Roland.Devis, marchés, visites et réceptions de travaux. (C'est cette écurie qui fut plus tard convertie en théâtre.)

Articles pour la sûreté de la ville et du pays présentés au gouverneur par le magistrat de concert avec les députés de la Cour, le capitaine de la ville et le capitaine de l'artillerie.

Recueil de pièces, étant surtout des quittances et lettres au sujet des ustensiles fournis par la ville à l'état-major.

Recueil de plusieurs institutions de bourgeois et habitants de Dole en la charge de clercs du guet et portiers de la ville la plus ancienne de 1580, la plus récente de 1663.

Mandement de 1000 francs pour l'ameublement dû par la ville au colonel de la Verne, avec quittance de celui-ci plus une lettre du Sr Alix adressée à la ville au sujet de la somme de 300 fr. pour laquelle il avait cédé la maison où le dit Sr de la Verne avait été installé.

Mandement de l'Empereur Charles-Quint portant que tous ceux exempts de faire la garde en personne tels que la Cour, les ecclésiastiques se contribueront en argent à une garde de 12 hommes établie pour cause de peste.

Copie des griefs d'appel de plusieurs habitants de Baverans au sujet du guet et garde qui leur était commandé à Dole.

Copie collationnée du contrat d'échange entre la ville et les Carmes, d'un terrain dit le Vieux- Château où étaient construit des écuries appartenant à la ville contre un autre terrain situé près du Vieil arsenal où les dits Pères se sont engagés d'en faire construire d'autres.