Toutes les ressources POLICE MILITAIRE 121 résultats (3ms)
FA 1073
,
1542
Lieutenant-général au bailliage. Jean Laurans, lieutenant-général, est condamné par le prince d'Oranges gouverneur de la province à faire guet et garde.
FA 1074
,
1494
Pièces relatives à la construction des écuries de Mont-Roland.Devis, marchés, visites et réceptions de travaux. (C'est cette écurie qui fut plus tard convertie en théâtre.)
FA 1172
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1703-1711
Requête de la ville au gouverneur sur laquelle celui-ci déclare que ceux des retrahants qui faisaient autrefois retraite aux châteaux de Montmirey et Fraisans, lors ruinés la feront dorénavant à Dole et contribueront pour ce au guet et garde et aux fortifications sauf ceux de Rochefort.
FA 1094
,
1602
Articles pour la sûreté de la ville et du pays présentés au gouverneur par le magistrat de concert avec les députés de la Cour, le capitaine de la ville et le capitaine de l'artillerie.
FA 1044
,
1596
Sur requête présentée par la ville à la Cour, celle-ci dit qu'à cause du danger de peste la revue de la compagnie de Cordiron se fera à Dole au lieu de se faire à Gendrey.Autre requête du magistrat sur laquelle la Cour interdit aux habitants chefs d'hôtel de s'enrôler sous le Sr de la Vesne.
FA 1049
,
1637
Deux requêtes présentées à l'Empereur par la ville demandant que l'escharget ne se fit plus en la tour de ville mais que celle-ci restât libre pour servir d'arsenal et d'entrepôt.
FA 1060
,
1549-1551
Deux lettres adressées à la ville au sujet de sa requête par laquelle elle demandait d'avoir l'académie d'équitation.
FA 1176
,
1772
Copie des instructions données par le magistrat à l'avocat Matherot député près du Comte de Champlitte gouverneur, au sujet d'une levée de 200 chevaux pour la garde de la ville.Avec un mémoire et un placet sur différentes choses nécessaires à la sûreté de la ville et notamment des vignerons travaillant aux vignes.
FA 1042
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1595
Edit du magistrat touchant l'exactitude à faire guet et garde et à se rendre à son poste avec ses armes au son du tocsin.
FA 1065
,
1605
Recueil de pièces, étant surtout des quittances et lettres au sujet des ustensiles fournis par la ville à l'état-major.
FA 1142
,
1674-1700
Autre recueil concernant plus spécialement l'hôtel du gouverneur loué par la ville à cet effet, les réparations et l'entretien de ce bâtiment etc. Pièces sans intérêt aujourd'hui.
FA 1144
,
XVIIIe SIECLE
Deux mandements de la Cour avec deux pièces relatives ordonnant à tous habitants de, sur l'ordre du mayeur, faire guet et garde en temps d'éminent péril, tous privilèges et exemptions cessant.
FA 1058
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1513-1514
Sentence du gouvernement ordonnant aux retrahants de venir faire guet et garde à Dole en temps d'éminent péril.
FA 1088
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1496
Huissiers de la Cour et de la Chambre. Ils obtiennent exemption de guet et garde; la ville adresse alors requête à l'Archiduc pour qu'au moins ils y soient contraints en temps d'éminent péril.
FA 1076
,
1603