Toutes les ressources POLICE GENERALE MILITAIRE 22 résultats (2ms)
FA 1049
,
1637
Autres pièces imprimées touchant le recrutement et la revue des miliciens. Avec des réquisitions faites de la part des intendants et commissaires des guerres à plusieurs communes de la banlieue de Dole pour loger des troupes, fournir des chariots etc.
FA 1057
,
XVIIIe SIECLE
Copie de la lettre écrite par la Cour à Dom Francisco de Mellos gouverneur général au sujet des plaintes que faisaient les villes de la province sur les excès et désordres qui se commettaient ainsi que sur les charges qu'elles supportaient.
FA 1052
,
1642
Autre recueil de pièces, placards, édits, ordonnances royales et de l'intendant au fait de la guerre, des étapes, fourrages et autres points de police militaire, pièces imprimées pour la plupart.
FA 1056
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XVIIe-XVIIIe SIECLE
Copie des instructions données par le magistrat à l'avocat Matherot député près du Comte de Champlitte gouverneur, au sujet d'une levée de 200 chevaux pour la garde de la ville.Avec un mémoire et un placet sur différentes choses nécessaires à la sûreté de la ville et notamment des vignerons travaillant aux vignes.
FA 1042
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1595
Copie d'une lettre écrite par le Président du Parlement de Dijon à ceux du Parlement de Dole au sujet des courses des soldats et des prisonniers de guerre.
FA 1050
,
1640
Autre recueil de pièces concernant les mesures prises à cette époque pour la défense de la ville. Remontrances au gouverneur d'Alvelda au sujet du rétablissement des fortifications, des privilèges de la ville, de la rentrée du Parlement au sujet des 300000 écus promis pour les dites fortifications, des contributions de guerre avec d'autres mémoires, requêtes et lettres s'y rapportant. Lettres et apostilles des gouverneurs généraux etc. Recueil offrant quelques détails intéressants.
FA 1055
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1670-1674
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