Toutes les ressources HABITANTS ET MANANTS 13 résultats (2ms)
FA 83
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1590-1787
Rôle des manants habitués en la ville. En cette année 1625, le Conseil, pour débarasser la ville des étrangers, ou du moins en tirer quelque profit, les soumit tous à une taxe de 8 F par an, tant qu'ils demeuraient. Cette perception appelée droit de manantage, subsista jusqu'en 1687 que l'Intendant le supprima. Ce rôle servit de base pour la perception de cet impôt.
FA 88
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1625
Pièces de deux procès entre le procureur syndic et divers particuliers, maçons de profession, ne s'étant point mis en règle pour avoir permission de demeurer en la ville.
FA 87
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1587-1656
Rôle écrit sur 3 feuillets de ceux qui devaient être expulsés de la ville, pour n'avoir pu justifier s'ils étaient habitants.
FA 86
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1577
Recueil de placets présentés au Conseil par ceux qui demandaient à être reçus habitants. Une première liasse contient des placets présentés depuis 1550 à 1620 ; il en manque beaucoup : de 1625 à 1641 ; à partir de 1651 ils sont classés par année et paraissent complets jusqu'à 1668. Puis il y a une suite fort incomplète de 1670 à 1689, après quoi plus rien. Les lettres d'affranchissement, les certificats d'origine et autres pièces semblables sont le plus souvent joints aux placets. Un certain nombre en avaient cependant été séparés ; vu la difficulté et même l'impossibilité de les réunir à ces placets, il en a été formé une liasse à part.
FA 85
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1550-1689
Autre registre écrit par les deux extêmités ; d'un côté est la recette faite sur ceux reçus habitants depuis 1590 à 1627, inscrits sur 130 ; de l'autre est la dépense de ces sommes pendant le même temps, inscrite sur 135 feuillets.
FA 84
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1590-1627
Cahier, dont 10 feuillets seulement sont écrits, contenant la liste de ceux qui ont été reçus habitants à Dole de 1541 à 1549, avec l'indication du prix de leurs réceptions (les sommes appartenaient à la fabrique ; plus tard ceux qu'on recevait devaient donner un mousquet ou deux sceaux de cuir en plus de la taxe).
FA 82
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1541-1549
Recensement général des habitants, avec l'indication de la quantité de bestiaux qu'ils tenaient et plusieurs autres renseignements. Ecrit sur feuilles volantes.
FA 94
,
1700
Minute en 5 cahiers d'un dénombrement des habitants de la ville de Dole.
FA 91
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1554
Autre recensement des habitants de Dole, dressé pour la répartition de la capitation. Douze cahiers, les uns cousus, les autres non et des feuilles volantes.
FA 95
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1774-1775
Recensement des personnes et du sel.Autre recensement en 3 cahiers de tous les habitants de Dole : hommes, femmes et enfants, et de toutes des provisions de bouche renfermées en chaque maison.
FA 92
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1579-1595
Minute d'un recensement de tous les étrangers alors demeurant à Dole, qui avaient été reçus habitants, ou étaient seulement habitués en la ville. Il se trouva environ 26 feux ou ménages dont plus des 3/4 originaires de Savoie ; plusieurs de Lorraine.
FA 89
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1675
Requête présentée à l'Intendant par deux Suisses établis à Dole et réclamant contre le Magistrat la jouissance des droits et privilèges concédés par le Roi à ceux de leur nation. Avec une copie de ces privilèges, concédés par Henri IV et confirmés par Louis XV.
FA 90
,
1739
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