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49Z/5/3
Extraits de registres de délibérations et de correspondance
AMSY/D/4
,
1829-1953
« Consummatum fuit hoc opus in civitate Pysana, anno Domini millesimo CCCmo tricesimo octavo, de mense decembris, tempore sanctissimi Patris domini Benedicti pape duodecimi»
Fol. 351 v
Autres difficultés semblables entre la ville et les Cordeliers ayant impétré barre au sujet des arrérages de la rente de 4400 francs en principal qui leur était due.
FA 850
,
1645-1653
LA/2/5/75
1857
Série R - Instruction publique, sciences , lettres et arts
Architecture et urbanisme
49Z/7/25
Hybride anthropomorphe
Page 702
Registres de correspondance
1795-1983
Varenne et Vielverge
Fol. 612
Psalmodies et vieux récitatifs Franc-Comtois
49Z/2/20
Edits du magistrat sur la perception des droits du vin.
FA 774
,
1682-1711
Lavans, Romain, Taxenne
3Z4
,
1794-1858
Lavans : acte ou accord de partage de biens, champs, compte rendu d'état de propriété, acte de vente d'un domaine, acte de location de terres, adjudication de prés, décompte pour l'acquisition de domaine, acte de reçu, quittance, acte de contrainte. Romain : acte de vente d'immeuble, de pièce de terre, tableau des hypothèques sur les frères de François Mulot. Taxenne : actes de vente de prés, vigne, actes d'échange de prés.
Sécurité publique
2I/39
,
1802-1891
Correspondance avec la préfecture.