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M 011435
,
2007
,
358 p., 21 cm, az
Claude Humbert rend compte de 400 fr. qui lui avaient été mis en mains par la ville pour être employés à divers paiements.
FA 886
,
1640
Parcours citadins en Franche-Comté
G 003882
,
[s.d.]
,
Non pag., 30 cm, az, ill.
L'écho du tonneau
G 004042/2
,
2008-
,
az
Edits du magistrat sur la perception des droits du vin.
FA 774
,
1682-1711
Initiales champies
Page 702
Procès de la ville contre les habitants de Rochefort refusant de contribuer à la réparation des grands chemins, ce à quoi ils furent condamnés par sentence du Conseiller de Champvans ; commis cette part.
FA 355
,
1630-1632
Minute en 5 cahiers d'un dénombrement des habitants de la ville de Dole.
FA 91
,
1554
Les Mérovingiens en Franche-Comté
G 001199'
,
42 p., 30 cm, az, ill., couv. ill. en coul.
Attentats et terreur
M 007826
,
[s.d.]
,
21 p., 24 cm, az, ill.
Expédition d'une constitution de rente au principal de 8000 francs faite par le magistrat de Dole au profit de la communauté de Champvans.
FA 856
,
1783
La gravure en pierres fines camées et intailles
P 000803
,
s.d.
,
320 p., 22 cm, az, ill.
Série F - Population, économie sociale, statistique
Grosse d'enquête pour les habitants de Dole impétrants par nouvelleté contre les Sieurs Vurry et Carondelet opposants au fait du bois des Bruyères.Sentence provisionnelle du bailiage de Dole adjugeant à la ville le droit de mener paître en tout temps le bétail gros et menu dans le dit bois des Bruyères, ainsi que le droit d'usage.
FA 481
,
1499-1500
Arrêt qui condamne les vignerons de Dole à observer provisoirement la taxe faite l'année précédente.
FA 342
,
1539