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P 000803
,
s.d.
,
320 p., 22 cm, az, ill.
Communiqués officiels de Vichy, extrait de journal, correspondance du Congrès Mondiale contre la Guerre
7Z9
,
1939-1944
Communiqués officiels de Vichy, extrait de journal, correspondance du Congrès Mondiale contre la Guerre.
Prétentions de l'amodiataire de la Seigneurie de Fraisans et Consorts, voulant avoir droit de passage dans la forêt de Chaux, avec une déclaration de la Chambre des Comptes et les remontrances des riverains.
FA 465
,
1606-1619
Rahon
FA806-816 Fixation et délivrance de l'Ordinaire du Sel
Autre recueil encore plus incomplet que le précédent sur l'exploitation et la régie de la forêt de la Serre.
FA 450
,
1801-1811
Déserteurs
AMSY/EE/4
,
1606
Ordonnance de l'Infante d'Espagne.
Série D - Administration générale de la commune
Hommage à Blanche et Joseph
M 011450
,
2007
,
75 p., 21 cm, az
Vierge à l'Enfant
Page 830
Edits du magistrat sur la perception des droits du vin.
FA 774
,
1682-1711
FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale
Autre recueil de visites, marchés, adjudications de travaux tant aux moulins qu'aux écluses.
FA 568
,
1648-1776
Grosse d'arrêt du Conseil d'Etat des archives contre les roturiers possesseurs de fiefs. (On ne voit pas trop quel usage la ville a pu faire de cet arrêt.)
FA 918
,
1607
Culture
AMSY/DD/6
,
1500, [1500-1600]
Droit accordé à la communauté de cultiver le chanvre dans la rivière du Doubs.