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1869-1961
Etat des rentes de l'hoirie de feu messire Claude François Ignace Buzon, chapelain natif de la ville de Dole, duquel la Confrérie est donataire universel
CROIX64-T254
,
1711
Plan et élévation du bâtiment pour une écurie projetée pour Monsieur le président de Choisey.
FA/247
,
1768
Pesage et bascules
2L/34
,
1870-1876
Arrêtés préfectoraux, plainte sur la manière de peser.
Perçues par la commune
2L/39
,
1861-1957
Registres.
Dossiers C73 à C82
CROIX25
,
1736-1752
Grosse de rente constitué au profit de messire Claude François Ignace Buzon, prêtre sur Claude Callot d'Amanges, et sa femme
CROIX64-T251
,
1707
Comptes
CROIX23-C62
,
1712-1713
Dessin de la charpente de la tuilerie de la ville de Dole.
FA/81
,
1645
Cause pendante
CROIX41-PP31
,
1643
Cause pendante entre Gilbert Laforge de Dole, marchand suppliant, contre Pierre Froissard, châtelain à Sellières, suppliant.
Secteur sauvegardé. Présentation au conseil municipal du projet de plan de sauvegarde et de mise en valeur
7C/20/25
,
janvier 1971
Exposé de l'architecte
Mémoire concernant les causes du procès de N. de Mesmay
CROIX45-PP73
,
1746
Messes
CROIX33-CM48
,
1780
Pièces de procédure pour Boimon contre le sieur Boimon au autres
CROIX44-PP68
,
1739-1741
Remontrances du Parlement au Roi sur la capitulation
Fol. 38
,
25
février 1668