2 K - Personnel municipal
- Sujet : Personnel municipal
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Description :
La sous-série 2K est entièrement consacrée au personnel municipal. On y trouve des dossiers relatifs au statut, au traitement ou encore à la protection sociale. Elle met en avant certaines professions et intéresse l'histoire sociale à travers les lettres de candidature.
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Date :
1796-1967
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Description physique :
Importance matérielle : 0,68 ml 5 boîtes
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Identifiant :
2K/1 - 2K/13
- Langue : Français.
- Localité : Dole (Jura ; région)
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Droits :
Documents librement communicables.
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
- Organisme : Médiathèque de Dole - Patrimoine et archives municipales
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Modalités d’entrée :
Versement.
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Information sur l’évaluation :
Aucune élimination n'a été effectuée.
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Accroissement :
La sous-série est close.
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Mode de classement :
Le présent répertoire suit le cadre de classement des archives communales de 1926.
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Conditions d’accès :
Documents librement communicables.
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Conditions d’utilisations :
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
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Autre instrument de recherche :
Un inventaire était déjà existant partiellement.
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Existence et lieu de conservation des originaux :
Archives municipales de Dole
Fonds ancien : Magistrat, élections et offices municipaux (FA 20-77).
Série D : Délibérations municipales, arrêtés municipaux et correspondance (1D-2D).
Série W : Ressources humaines (42W, 51W, 126W).
Fonds privés : Fonds Piton (44Z/3), fonds Bianco (19Z/7).