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Table. « Abhominatio. Quid est abhominatio. » (La table est incomplète de plusieurs cahiers)
Fol. 353
Ce manuscrit, d'origine italienne, compte plusieurs écritures. Les rubriques sont à l'encre rouge.
Mademoiselle de Lespinasse et Suard, correspondance inédite
Br 458
,
23 p., 22,5 cm, az
Autre recensement des habitants de Dole, dressé pour la répartition de la capitation. Douze cahiers, les uns cousus, les autres non et des feuilles volantes.
FA 95
,
1774-1775
Minute d'un recensement de tous les étrangers alors demeurant à Dole, qui avaient été reçus habitants, ou étaient seulement habitués en la ville. Il se trouva environ 26 feux ou ménages dont plus des 3/4 originaires de Savoie ; plusieurs de Lorraine.
FA 89
,
1675
Rahon
L'ordonnance de l'Intendant pour la révision des comptes des dix dernières années pour toutes les villes de la province.
FA 655
,
1758
Série D - Administration générale de la commune
1790-1953
Droit en forêt de Chaux
AMSY/DD/4
,
1605
Jugement rendu en faveur des habitants de Saint-Ylie concernant le droit de prendre du bois.
« De quatuor cautellis noviciorum capitulum primum » (38 chapitres)
Fol. 3
FA939-951 Contributions et impositions diverses
L'Abbaye de Vézelay
P 001896
,
s.d.
,
96 p., 21 cm, az
Sentence de la Mairie contre Antoine Belin, maître des monnaies, prétendant franchise et exemption de l'entrée du vin.
FA 766
,
1568
Îlots rue Chifflot, rue des Boucheries, rue Jean de Vienne
5I/6 - 5I/7
,
1952-1972
Difficultés de la ville avec les Jésuites au sujet de 6 années d'arrérages d'une pension ou rente de 80 francs à eux due par la ville et assignée sur le prieuré de Jouhe.
FA 849
,
1626-1666