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CROIX61-T163
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1557
Quinque solemnes lectiones Dolanae clarissimi et sollertissimi i.u.d. Caroli Molinaei, antiqui in supremo Parisiorum Senatu advocati, Franciae et Germaniae jurisconsulti, in alma universitate Dolana in frequentissimo omnium ordinum coetu habitae, in quibus plurimae leges hactenus obtenebratae (desumptae e centuriis novorum intellectuum praefati Molinaei) suae luci tam in theoria quam in praxi restituuntur
16M/58
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1557
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[8]-123 p., in-4ÊÊ., az
Six procédures contre des particuliers ayant commis des dégâts dans la forêt de la Serre, et que la ville de Dole et communautés co-propriétaires font condamner à des amendes avec interdiction de s'y retrouver. Requête présentée au Magistrat par les habitants de Chatenois au sujet d'une dégradation faite dans la forêt par un particulier.
FA 441
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1557-1621
Amodiation des biens dépendant de l'hôpital Notre Dame faite à Hugues Denis moyennant 10 fr. par an.
FA 990
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1557
Polybii Megalopolitani historiarum libri priores quinque Nicolao Perotto Sipontino interprete ; item Epitome sequentium librorum, usque ad decimum septimum Wolfgango Musculo interprete
16P/182
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1557
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860-[44] p., in-8ÊÊ, az
Réponses et remontrances de la ville contre Jean Berteaul, refusant de quitter la charge de principal des écoles de grammaire.
FA 1452
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1557
Hieronymi Cardani mediolanensis medici de rerum variatate libri XVII
16G/216
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1557
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[6]-707-[29] p., in-FÊÊ., az
M. Antonii Mureti Ad Leonardum Mocenium, patricium Venetum, Orationum Ciceronis in Catilinam explicatio
16P/153
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1557
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130 p., in-8ÊÊ, az
Rente d'une mesure de froment au profit de Pierre Subtil de Gendrey sur Anathoille Lambelot de Serre les Moulières.
CROIX61-T159
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1557
Grosse d'arrêt par lequel est renvoyé au Mayeur la connaissance d'un homicide commis à Dole par Laurent de Cluny sur Jean Oudet de Sieur Jean de Losne et ce nonobstant l'appel émis par les fiscaux du bailliage de ce que le Mayeur avait déjà retenu cette affaire (elle se termina par une sentence de mort qui fut exécutée).
FA 105
,
1557
MarciTullii Ciceronis Familiarium epistolarum libri XVI, cum singulis earum argumentis, varietatinus lectionum, annotationibus, scholiis atque observationibus doctissimorum amplius quatuor et viginti virorum qui docte ac erudite in eas scripserunt
16G/208
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1557
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803 p., in-2ÊÊ, az
3° Avec le Sr de Dissey et son lieutenant le Sr de la Villette.Ces différends commencèrent par divers édits que le Sr de Dissey fit à l'égard des habitants, leur défendant d'aller de nuit sans lanterne et réglant d'autres points par lesquels il empiétait sur la juridiction du mayeur. Ensuite il voulu avoir seul les clefs de la ville, ce qu'il réussit à se faire accorder par le gouverneur. Enfin à la suite de plusieurs autres vexations, la ville envoya des députés en Flandre auprès de la duchesse de Parme, afin de statuer sur ces différends. Le Sr de Dissey fit ce qu'il put pour entraver la procédure, néanmoins les enquêtes ordonnées se firent et enfin en 1560, la duchesse de Parme rendit une sentence provisionnelle sur les points en litige. Cette sentence réglait l'ouverture et la fermeture des portes auxquelles le mayeur ou un des échevins avait toujours droit de se trouver et ce qui devait se faire à l'égard des habitants trouvés sur les murailles, des fautes commises par les soldats en faisant la garde et de celles qu'ils commettraient contre la police et les lois. Au 1er cas ils étaient justiciables du capitaine, au 2ème du mayeur. Si le fait emportait peine de sang, le Parlement devait statuer. Il fut encore dit au sujet des clefs de la ville qu'à chaque porte il y aurait 2 serrures dont le mayeur et le capitaine devaient se partager les clefs. Le Parlement confirma cette sentence. Cependant le Sr de Dissey et son lieutenant n'en continuèrent pas moins leurs oppressions, et en vinrent même jusqu'à menacer de tirer sur la ville.En 1565, la duchesse apostilla sa sentence de 1560 en éclaircissant quelques points qui n'avaient point été suffisamment détaillés. Le cardinal de Grauvelle s'intéressa vivement à la ville en cette occasion et lui écrivit plusieurs lettres témoignant des démarches qu'il faisait en faveur des Dolois qui n'eurent de répit qu'en 1666, un an avant que le Sr de Dissey ne mourût.Presque toutes les pièces de ce gros dossier sont détaillées sur les chemises des petits dossiers partiels au nombre de quarante entre lesquels il est divisé.On trouvera encore beaucoup de détails dans l'inventaire de 1642. Les nombreuses lettres écrites à la ville par le gouverneur de la province sont réunies en un dossier spécial. La presque totalité des pièces est en bon état, sauf quelques lettres rongées et froissées.
FA 1132/1-2
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1557-1566
Rente de trois mesures de froment au profit de Pierre Subtil de Gendrey par Symon Melonotte de Vitreux.
CROIX61-T165
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1557
Titres - Achat par Pierre Subtil de Gendrey d'une pièce de prè, à Léonard Pierre et Anathoile Maire d'Orchamps.
CROIX61-T161
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1557
Rente de 5 mesures de froment pour Pierre Subtil de Gendrey sur Jehan Lambelot dit Morel et Jehan Petit de Serres les Moulières.
CROIX61-T162
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1557