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Page 67
Dernier paragraphe : « Consocii, inquit, perspiratis et adversitatis quorum... veterum nostrorum invitati cum armata... »
Fol. 68 v
Grosse d'arrêt du Conseil d'Etat des archives contre les roturiers possesseurs de fiefs. (On ne voit pas trop quel usage la ville a pu faire de cet arrêt.)
FA 918
,
1607
Sentence de la Mairie contre Antoine Belin, maître des monnaies, prétendant franchise et exemption de l'entrée du vin.
FA 766
,
1568
Cultures et plantations
3F/24 - 3F/28
,
1797-1943
Requêtes du Magistrat au Roi et au Contrôleur général, délibérations et lettres du comte de St Germain relatives à la construction du canal de la Navigation. Il paraît que les ingénieurs des Ponts et Chaussées eurent à cette époque l'intention de supprimer le canal dit des Tanneurs qui passe dans l'intérieur de la ville. Ce projet émut vivement les habitants qui réclamèrent dans les requêtes ci-dessus et le projet fut abandonné.
FA 385
,
1777
Table. « Abhominatio. Quid est abhominatio. » (La table est incomplète de plusieurs cahiers)
Fol. 353
Ce manuscrit, d'origine italienne, compte plusieurs écritures. Les rubriques sont à l'encre rouge.
FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale
3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
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L'Ensevelissement
Page 235
Port d'armes
AMSY/EE/2
,
1592
Permission pour six mois aux habitants de porter des armes en travaillant aux champs ou en gardant du bétail pour se défendre contre les brigands.
Extraits de registres de délibérations et de correspondance
AMSY/D/4
,
1829-1953
Une petite cité bressane : Varennes-Saint-Sauveur à travers les siècles par Aug. Cornet, membre correspondant de la société d'émulation de l'Ain...Ailleurs jamais (2e devise des Bouton, Seigneurs de Varennes)
G 004121
,
[s.d.]
,
az
FA425-495 Bois et forêts
Le mobilier des vieilles provinces françaises
M 001230
,
[s.d.]
,
234 p., 28 cm, az, ill.