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M 003025/4
,
cop. 1978
,
14 vol., 25 cm, az, ill.
Alciphron ou le petit philosophe en sept dialogues : contenant une apologie de la religion chretienne contre ceux qu'on nomme esprits-forts.
18P/2014
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1734
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2 vol. : [8]-372-[10] p., 218-[6]-133-[15], in-12ÊÊ, az, Ex-libris Casimir de Persan.
[Abbaye de Port-Royal : 18 gravures avec texte explicatif]
18P/414
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[18e siècle]
,
az
BE (51 à la fin) - BH - BI (1 à 80)
1G/65
24 Mars - 19 Avril
52Z74
Documents pour servir à l'histoire de la Révolution dans le Jura. 1790-1794. Recueil
339
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XVIII siècle
Délibérations - 1952-1953
1D/76
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1952-1953
Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui casse un arrêt du parlement de Besançon du 12 du présent mois du 21 janvier 1789
18P/1771 /26
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[s.d.]
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21 p., 20 cm, az
Paris et ses vingt arrondissements en 1860
19P/15
,
19e
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az
Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Poignand,premier avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1864 : Eloge d'Antoine Brun, procureur général au parlement de Dole...
19M/7531
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1864
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64 p., 23 cm, az
1876-1879, 1904-1909
1K/106
Copie d'une requête présentée à la Cour par les Familiers, au sujet d'un trouble qu'apportait le syndic de la ville au droit qu'ils avaient de faire percevoir par leur fermier une certaine quantité des fruits qui se vendaient aux halles et de s'en appliquer le profit. La Cour les maintint dans leur jouissance. Ci-joint une copie d'amodiation de ce droit. (5 pièces)On voit par les termes de la requête, que ce droit qui était immémorial avait été concédé par les souverains aux Familiers à charge par eux de faire avertir les habitants des villages circonvoisins de se rendre à Dole chaque fois qu'il devait y avoir une exécution à mort.
FA 1393
,
1620
Appointement signé entre l'archevêque Quentin Ménard et le parlement de Dôle
Page 91
,
1459
L' Immigration savoyarde en Franche-Comté avant 1789...
P 006736
,
100 p., [3] pl., 24 cm, az, cartes dépl.
La Compagnie des pompiers à 150 ans d'existence
49Z/5/68