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1 K - Elections

Elections socio-professionnelles

Conseil des prud'hommes

• 1935-1939, 1945-1948

• 1927-1932

• 1914-1926

• 1978-1980

• 1876-1879, 1904-1909

• 1949-1957

• 1958-1977

• 1982

• 1910-1913

Organismes consulaires

• Chambre des métiers

• Chambres d'agriculture

• Tribunal de commerce

• Tribunaux paritaires des baux ruraux

• Chambre de commerce

Conseils d'administration des organismes de sécurité sociale

• Caisse d'allocations familiales, d'assurances et de sécurité sociale

• Mutualité sociale agricole

• Caisse mutuelle régionale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

• Caisse d'assurance vieillesse des artisans, industriels et commerçants

Organismes paritaires et professionnels

• Centre régional de la propriété forestière

• Conseil supérieur de la Mutualité et au comité départemental de coordination

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