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Br 265
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pz
Halles et Mairie.
2Fi/24
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1843
Plan d'ensemble et coupes.
FA840-899 Créances et dettes ; comptes de diverses recettes et dépenses
Procédure entre Loys Taillant et Désirée Benoit au sujet d'une maison
AMSY/FF/4
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1598
Inventaire des titres.
Le lien : bulletin de la fédération départementale des clubs du temps libre du Jura
G 004261
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pz
Gregorius de Rimini. « Verbum abbreviatum fecit Dominus super terra. » (Questions de théologie)
Page 8
Vues de lieu, amodiations etc. des prés de particuliers confinant les prés de la ville d'avec ceux de plusieurs particuliers. Nota : chaque année au printemps, la ville commettait des membres du Conseil pour faire visite et reconnaissance de l'état des prés. Cette opération se faisait ordinairement avec une certaine solennité ; et l'on portait un repas au milieu des prés pour ceux chargés de cette visite.
FA 528
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1649-1655
Grosse d'enquête pour les habitants de Dole impétrants par nouvelleté contre les Sieurs Vurry et Carondelet opposants au fait du bois des Bruyères.Sentence provisionnelle du bailiage de Dole adjugeant à la ville le droit de mener paître en tout temps le bétail gros et menu dans le dit bois des Bruyères, ainsi que le droit d'usage.
FA 481
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1499-1500
Le fermier de l'éminage réclame les droits sur 4000 mesures de blé emmagasinées au collège Saint Jérôme par ordre des Etats et vendu ensuite aux habitants sur ordre de la Cour; avec les réponses et les accordances des parties. La décision manque.
FA 923
,
1660
Réfugiés étrangers
2I/23
,
1834-1887
Correspondance avec la préfecture.
Office de la translation de Ste Claire
Page 980
Les 826 premières pages sont du XIIIe siècle ; les pages 827-980, des XIVe-XVe siècles. Lettrines d'or.
Rentes
CROIX54-R29
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1611
Rente de 8 francs au profit de Michel Jusserand, bougeois de Dole, sur Claude Bougault et Jehanne Boydet sa femme.
Etablissement d'une borne fontaine
43Fi/5
,
1857
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT
CROIX41-PP29
,
1643-1647
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT, veuve de feu Claude BOUDARD de Sellières, pour lui servir en la cause pendante au parlement de Dole, suppliant contre Jean et Antoine BARRELIER, frères.
Attentats et terreur
M 007826
,
[s.d.]
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21 p., 24 cm, az, ill.