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Chemin de fer

AMA/O/2 , 1908  

Ligne de Dole à Seurre ; de Dole à Mont-sous-Vaudrey, par Belmont : études sommaires.

Arrêt du Conseil d'Etat permettant à la ville d'établir certains droits d'octrois y spécifiés sur les choses qui se consommeront en la dite ville telles que viande, poisson, vin etc.; sans préjudice des anciens droits d'octrois déjà existants, et ce afin de recueillir la somme de 6000 francs par an à laquelle la ville était taxée pour sa contribution aux charges de l'Etat et de la guerre d'alors avec les lettres patentes expédiées ensuite de l'arrêt et l'ordonnance de l'Intendant pour son exécution.

FA 753 , 1705  

Rentes

CROIX54-R35 , 1620  

Constitution de rente au profit de Claude Monnayeur de Poligny, par Jehan Charbonnier et Anatole Perrenot de Poligny.