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Chemin de fer
AMA/O/2
,
1908
Ligne de Dole à Seurre ; de Dole à Mont-sous-Vaudrey, par Belmont : études sommaires.
Police des étrangers
2I/22
,
1853-1891
Expulsions et extraditions : correspondance préfectorale.
Série K - Elections et personnel
Procès de la ville agissant avec les communautés de Châtenois, Amange, Malange, contre Jacques Fallon de Vriange, condamné par arrêt de la Cour à 273F d'amende pour avoir embouché indûment dans la forêt de la Serre pareil nombre de porcs ; avec l'arrêt d'exécution.
FA 430
,
1644-1647
Arrêt du Conseil d'Etat permettant à la ville d'établir certains droits d'octrois y spécifiés sur les choses qui se consommeront en la dite ville telles que viande, poisson, vin etc.; sans préjudice des anciens droits d'octrois déjà existants, et ce afin de recueillir la somme de 6000 francs par an à laquelle la ville était taxée pour sa contribution aux charges de l'Etat et de la guerre d'alors avec les lettres patentes expédiées ensuite de l'arrêt et l'ordonnance de l'Intendant pour son exécution.
FA 753
,
1705
Nomination de Claude Duzillet comme procureur spécial de Saint-Ylie
AMSY/FF/8
,
1608
FA555-604 Moulins, fours, tuilerie
Vieille Loye (La)
Idem avec le Sieur Brocard, autre fermier des moulins.
FA 574
,
1765
Objets d'instruction pour les officiers du corps d'artillerie
Page 300
,
1774
Comptes
CROIX21-C32
,
1632-1636
Rentes
CROIX54-R35
,
1620
Constitution de rente au profit de Claude Monnayeur de Poligny, par Jehan Charbonnier et Anatole Perrenot de Poligny.
Dossiers T213 à T233
CROIX63
,
1603-1680
Registres A - déclarations
2L/23
,
1925-1935