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978-2-7324-6911-9
,
2015
,
non paginé, 20 cm, az, ill.en coul., couv.ill.en coul
Arrêt du Conseil d'Etat permettant à la ville d'établir certains droits d'octrois y spécifiés sur les choses qui se consommeront en la dite ville telles que viande, poisson, vin etc.; sans préjudice des anciens droits d'octrois déjà existants, et ce afin de recueillir la somme de 6000 francs par an à laquelle la ville était taxée pour sa contribution aux charges de l'Etat et de la guerre d'alors avec les lettres patentes expédiées ensuite de l'arrêt et l'ordonnance de l'Intendant pour son exécution.
FA 753
,
1705
FA341-344 Taxes des journées d'ouvriers et de vignerons
Expédition d'une constitution de rente au principal de 8000 francs faite par le magistrat de Dole au profit de la communauté de Champvans.
FA 856
,
1783
Hybride zoomorphe
Page 283
Immatriculation et déclarations
AMA/I/5
,
1894-1928
Les "sorcières" du Val-d'amour
G 003912
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pz
Série P - Cultes
Confédération générale du travail (C.G.T)
7F/9
,
1971-1978
Entrevues avec M. le Maire : comptes-rendus, correspondance.
FA519-525 Autres prés de la ville
Sampans
Répertoires des actes administratifs
AMSY/D/5
,
1842-1934
Série CC - Finances, impôts et comptabilité
Série D - Administration générale de la commune
Cours de physique conforme aux programmes des certificats et de l'agrégation de physique
M 000321
,
[s.d.]
,
412 p., 24 cm, az