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Fol. 57
FA386-392 Monitoires, bulles, mandements de terriers
La Vierge à la pomme, anges jouant des instruments à cordes
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« De quatuor cautellis noviciorum capitulum primum » (38 chapitres)
Fol. 3
Titres de censes assises sur des meix, maisons et terrains sis à la Bedugue, au Bizard et à Azans. Ventes par les censitaires, avec l'agrément du Magistrat. (Idem pour les quatre numéros suivants.)
FA 611
,
1494-1681
Nominations et assermentations de gardes pour la forêt de la Serre.Avec l'original et une copie collationnée de l'Ordonnance rendue par l'Intendant sur requête de la ville, permettant aux gardes de la forêt de porter le mousqueton et la bandoulière aux armes de la ville.
FA 445
,
1704-1787
Registre des arrêtés du maire
AMSY/D/7
,
1869-1956
Le fermier de l'éminage réclame les droits sur 4000 mesures de blé emmagasinées au collège Saint Jérôme par ordre des Etats et vendu ensuite aux habitants sur ordre de la Cour; avec les réponses et les accordances des parties. La décision manque.
FA 923
,
1660
Deux mandements du Sieur de Vergy, gouverneur de la province ordonnant aux saulniers de Salins de délivrer à la ville des charges supplémentaires de sel ordinaire, à cause de l'accroissement de garnison qui s'y trouvait alors. Instructions données par la ville au Sieur Guyon Mairot, chargé de négocier cette affaire.
FA 808
,
1575-1578
Procès au Parlement entre les amodiataires des impositions de la ville et le capitaine Georget, qui refusait de payer sa quote de ces impositions. L'arrêt manque.
FA 733
,
1648
Série P - Cultes
Comptes et reçus
AMA/CC/4
,
1784
Grandes surfaces
978-2-88419-320-7
,
az
Contes et légendes du Jura
978-2-8321-0822-2
,
2017
,
231 p., 24 cm, az, illustrations en couleur
Page décorée
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