Directeurs des carrosses et maîtres de poste. Ils étaient presqu'en tout assimilés aux hôtes et aubergistes. Les deux affaires ici inscrites sont relatives à certaines exemptions qu'ils prétendaient avoir connu maîtres de poste, telles que des logements de gens de guerre, où à certains points du règlement des aubergistes auxquels ils prétendaient n'être pas soumis, avec une note des déclarations royales et arrêts du Conseil d'Etat relatifs aux maîtres de poste, de 1669 à 1710. (Peu intéressant).
- Sujet : CIRCULATION ROUTIERE ; HOTEL DE TOURISME ; TRANSPORT ; POLICE MUNICIPALE ; EDILITE ET VOIRIE ; REGLEMENTS SUR INDUSTRIES ET PROFESSIONS
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Date :
1669-1748
- Nature du contenu : FEUILLET
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Description physique :
Importance matérielle : placard imprimé
Importance matérielle : 29 pièces
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Identifiant :
FA 166