Mémoire servant de réponses à griefs, pour les prieurs et confrères de la confrérie de la Croix d'Ornans, intimés contre le sieur Jacques Joseph Trouillet curé de ladite ville d'Ornans, appelant de sentence rendue au bailliage de la même ville le 24 janvier 1779

• Date :

  1779

• Identifiant :

  CROIX60-T136

• Autres identifiants :

  Cote : CROIX60-T136