- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Qui sommes-nous ? Service éducatif des archives Découvrir Expos Recherche Focus

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives de la Confrérie de la Croix

Dossiers T107 à T151

• Titres - Amodiation de terre au profit de delle Barbe Mayre, veuve du sieur avocat Parregaud sur Jean Baptiste et Louis Robert, frères de Molay, au territoire dudi Molay.

• Requête du sieur Claude François Guillamier, au sujet d'un bassin situé à l'angle de sa maison qu'il veut recouvrir.

• Amodiation au profit de la Confrérie de la Croix sur Claude Ignace, fils de Philippe Daubigney de Tavaux.

• Requête des prieurs et officiers et confrères de la vénérable confrérie de la Croix, demandant la permission de faire donner à la fin des exercices de ladi confrérie, la bénédiction du St Sacrement et l'autel, et 40 jours d'indulgences, pour 3 ans.

• Titres - Grosse d'achat a profit du sieur Blaise DAVID de Dole avocat au parlement sur Jean Claude Joseph Petremand de Dole, écuyer de Sampans et dame Marie Bonnaventure son épouse.

• Exploit de saisie pour la Confrérie de la Croix sur les biens de Jean Chatey de Sermange

• Exploit de saisie pour la Confrérie de la Croix sur Claude Barbier d'Offlanges

• Vente d'un meix, maison et jardin situés à Rahon, fait par Ignace, et Philibert Plongenet, père et fils, au profit de Luc Vannier, laboureur et marchand, de Rahon, et Jeanne Plongenet sa femme.

• Modification des statuts de la Confrérie à la séance du 10 Mars 1722

• Envoi en possession de l'office de juge de la segneurerie de Chatenois au profit du sieur Blaise David, conseiller à Dole.

• Fondation de M. Le Maitre aux comptes Chappuis

• 4 demandes de réception de Confrères :

• Titres - Prétention de messieurs de la Confrérie de la Croix de Dole, au décret fait sur les biens de Philibert Pernet, chirurgien à Dole

• Exploit de saisie pour la Confrérie de la Croix sur les fruits des vignes de Claude Chappuis d'Orgelet, situés à Pagney

• Copie de sommation faite par monsieur d'Hotelans, à messieurs de la Confrérie de la Croix de Dole, au sujet d'un grillage dont il a fait faire le dessin pour la chapelle.

• A propos des biens immobiliers des confréries, lettre de Messieurs les gens du roi qui interdit de conserver les terres.

• Bail de Gans, fait au profit de la Confrérie de la Croix, sur Jean Lombart, cabaretier à Orchamps.

• Deux requêtes tendant à obtenir la permission de faire donner la bénédiction du Saint-Sacrement dans la chapele de la Confrérie de la Croix, à la fin des exercices, et à obtenir quarante jours d'indulgence.

• Extrait tiré des amodiations de la Confrérie de la Croix établie à Dole pour servir à connaître leur produit, leur commencement.

• Copies de sommations pour la Confrérie de la Croix contre les directeurs de l'hôpital Général de la Charité de Dole en qualité d'héritiers de M. Bonvallot de Parcey.

• Titres - Difficulté entre le bureau de la Charité et la Confrérie de la Croix au sujet de la succession de M. Bonvalot de Parey et Madame de la Rochelle sa soeur

• Situation de la Confrérie par rapport à la recette et à la dépense faite pendant 1752. (Copie du mémoire envoyé à la cour à l'occasion du projet de réunion de la Confrérie de la Croix à la Charité de Dole.)

• Deux requêtes de dame Jeanne Thérèse Bougaud, veuve de M. de la Cassagne, pour reporter le terme d'une obligation

• Jouissance de deux journaux de vignes et d'une pension viagère accordée à Claude Pierre Noël Perrot de Dole pour lui permettre de terminer son séminaire.

• Amodiation de près pour la Confrérie du St-Esprit, érigée à Villers-Robert, sur Emilant Bretenière, Jean Claude Millet, Jean Claude Poux, laboureurs au Deschaux et Denis Curie.

• Vente de 2 prés situés sur le territoire de Lanbergement de la Ronce, au profit de François Charlemagne, marchand à Aumur, par Etienne Brouillard, laboureurs au Deschaux et Denis Curie.

• Placets de l'huissier Tourillon pour se faire payer différents exploits de saisie qu'il a fait pour la Confrérie.

• Achat d'une maison pour la Confrérie de la Croix à Dame Claude Françoise Guillamier, épouse séparée de biens de messire Claude Alexandre de Reculot (fragments de sceau).

• Titres - Marchés passés par messieurs les administrateurs de la Confréries de la Croix avec M. Froidevaux, procureur au bailliage de Dole, pour tenir la Trésorerie de la Confrérie

• Mémoire servant de réponses à griefs, pour les prieurs et confrères de la confrérie de la Croix d'Ornans, intimés contre le sieur Jacques Joseph Trouillet curé de ladite ville d'Ornans, appelant de sentence rendue au bailliage de la même ville le 24 janvier 1779

• Compte rendu par le sieur Nelaton, receveur des fondations, des entrées.

• 19 exemplaires des lettres patentes portant confirmation de l'autorisation de la Confrérie de la Croix.

• Mémoire de pièces tirées des chartes de la Confrérie de la Croix.

• Rouffanges : Echange

• Jehan de Nassau due d'Orange

• Danys Dausin de Gesancey

• Jehan de Nassau due d'Orange

• Moulin de Lavans

• Copie de la lettre écrite à Messieurs les gens du Roy du parlement de Besançon par M. de Trudaine, conseiller d'état intendant de finances.

• Titres - Permission demandée par les confrères de la Croix de donner la bénédiction à la fin des exercices de la confrérie et les indulgences de 40 jours à ceux qui y assisteront.

• Mémoire concernant les hôpitaix, accompagné d'un mémoire concernant la fonctionnement de la confrérie.

• Pour être admis

• Inventaire partiel des titres de la confrérie

• Liste de noms, imprimés

• Enveloppe contenant des cachets

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

Dossiers T107 à T151

Date :
1573-1790
Identifiant :
CROIX60
Autres identifiants :
Cote : CROIX60