- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Qui sommes-nous ? Service éducatif des archives Découvrir Expos Recherche Focus

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives de la Confrérie de la Croix

Dossiers PP26 à PP58

• Procès

• Cause pendante

• Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT

• Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT

• Pièces produites par Gilbert de Laforge

• Cause pendante

• Guillaume Laforge de Dole contre Denys Verbe

• Procès

• Pièces produites par Gilbert La Forge

• Placet et exploit pour Gilbert Laforge de Dole, marchand, contre Pierre Roy, postulant à la cour

• Cause pendante

• Pièces et actes produits au Parlement de Dole

• Procédures engagées par la Confrérie contre les confrères débiteurs de leurs prestations

• Cause pendante

• Amodiation au profit des fermiers de la seigneurie de Molay surles habitants du dit Molay, au fait du droit de cuire leur pain et pâtés chez eux

• Procès

• Pièces produites par Jean Roquier de Molay et Barbe Mayre

• Papier servant à Messieurs de la Confrérie contre le Marquis de l'Aubespin, de Chilly

• La Confrérie de la Croix contre Denis, Charles et Jeanne Barbier de Gevry

• Pièces produites par la Confrérie contre Claude Molay, concierge, défendeur

• Pièces produites par la Confrérie de la Croix

• Pièces produites pour servir aux difficultés survenues entre la confrérie de la Croix et Jean Chastel de Montmirey-Le-Chastel

• Deux exploits tant d'assignation que de saisie de la Confrérie contre Jacques Laillet de Gevry

• Procès de procédure de la Confrérie entre Claude François Seneschal

• Pièces produites pour résoudre les difficultés survenues en la confrérie et François Surmondard, Claude et Jean Lambert

Partager la ressource
Lien permanent :

Dossiers PP26 à PP58

Date :
1641-1790
Identifiant :
CROIX41
Autres identifiants :
Cote : CROIX41