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Summarium textuale et conclusiones super sextum et clementinas editae in lucem et lucubrationes Joannis Kölner De Vanckel, in jure canonico ordinarium in florentissimo Coloniensis Collectae, anno gratiae 1488, in vigilia visitationis beatae Dei genitricis Mariae virginis gloriosissimae impressa finem acceperunt feliciter
Etat de la dépense faite par Ponsot de Boisset député de Dole à Dijon pour faire enteriner les lettres de rétablissement du Parlement à Dole. Avec une note d'achats de bois faits par le dit Sr de Boisset pour réparer et reconstruire la salle des audiences du Parlement et du bailliage. (1489)
Sentence du bailliage de Dole, condamnant Philippe de Chassey, bourgeois de cette ville, à payer 7 francs 8 grosses pour l'entrée de ses vins.
Familles et personnalités 1
Constitutions de rentes par divers en divers lieux ; Nicolas bacquet : cession de rente (1665), envoie en possession d'office de conseiller au Parlement de Besançon (1695). Jean Bernard, sécrétaire de Charles Quint : acquisition à Parcey (XVIe siècle). Pierre Joseph Bouguyot, de Saint Claude : diplôme de bachelier en médecine (1784) ; Famille Brune, à Souvans : pièce de procédure familial (1785). Caillet-Fourneret à Santans. Extrait de testament de Claude Ignace Charain, procureur au baillage de Dole (1754). Antoine Chopard, marchand à Dole : vente par la ville de Dole de murailles adjacentes à la maison (1622). Jean Cramens, diplôme de maître es arts (1549). Achat de biens à Dole par Etienne Duchamp (ou Deschamps, 1489, 1497). Duvoley-Lecat à Bourg-en-Bresse et Dole à la Révolution. Euvrard de Poligny à Buvilly. Vente de biens à Dole par J.Flamand, orfévre, essayeur des monnaie au comté de Bourgogne (1582). Fontanier, de Savoie. Diplôme de bachelier en droit de CL. F. Gallet, de Longwy. Huguenet contre Thiébaut, les Annociades de Dole intervenant à Dole. François Jacquars d'Annoire, écuyer, (1751), bâchelier (diplôme, 1743) ; famile d'Annoire et du Feid : traité familial (1714).