Pièces relatives aux droits de la ville dans le bois des Ruppes : 1°/ une grosse d'enquête de 1490 contre les seigneurs et habitants d'Authume ;2°/ procès verbaux de visites du bois des Ruppes 3°/ appointements rendus au bailliage et au parlement en des causes pendantes entre Dole et Authume4°/ un compromis fait en 1515 entre la ville et les seigneurs et habitants d'Authume.
- Sujet : BOIS ET FORET
-
Date :
1490-1523
- Nature du contenu : CAHIER
-
Description physique :
Importance matérielle : 17 pièces
-
Identifiant :
FA 494
- Localité : Authume (commune)