Contient une biographie de Solange Billard.
Pièces produites par Gilbert de Laforge, de Dole, pour lui servir en la cause pendante au baillage d'Aval, siège de Poligny, pour Anthoine et Margot Gallier de la Ronce, défendeur, contre le sieur Pierre Froissard, impétrant par barre.
Arrêtés préfectoraux, plainte sur la manière de peser.
Convention entre messieurs de la confrérie de la Croix et messieurs les directeurs de l'hôpital général de la charité, pour la succession de M. Bonvalot de Parcey et de madame de la Rochelle, sa soeur
Actes notariés de la propriété, notamment lorsqu'elle est vendue comme bien national.
Titres et papiers dépendants de l'hoirie de delle Charlotte Martenet, veuve de Pierre Fauier de Dole, substituée tant à messieurs de la Confrérie de Dole, qu'à l'hôtel-dieu de ladi ville par moitié chacun, pour Messieurs les prieurs et confrères de la confrérie de la Croix établie à Dole
Clochetier, sonnerie des cloches : demandes de paiement des honoraires.