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CROIX63-T218
,
1617
Extrait de délibérations prises au Conseil de la ville et aux assemblées des notables touchant la taxe d'entrée du vin.
FA 769
,
1405-1745
Bâtiment
XVIIIe siècle - XIXe siècle
Guillaume Laforge de Dole contre Denys Verbe
CROIX41-PP32
,
1643
Messes
CROIX33-CM48
,
1780
Mémoires, lettres et notes réunis en un dossier et relatifs à la reddition des comptes du Sieur Vuillez, receveur du domaine de la ville.
FA 649
,
1707-1718
Poursuites et jugements de la justice de la Mairie contre des particuliers refusant de payer l'impôt sur la farine et la boulangerie.
FA 796
,
1674-1711
Comptes
CROIX21-C34
,
1643-1645
Recueil de divers arrêts, traités, notes et pièces diverses concernant les rentes et dettes à la charge de la ville.
FA 864
,
0
DOLE. Rue Besançon
VEL/CP/3/180
FA763-789 Droits d'entrée sur le vin
Lettre de Jean-Pierre Jouve, architecte, adressée à Monsieur Laurent Thouverey Sénateur-Maire de Dole
7C/22/2
,
mercredi 12 avril 1967
Procès
CROIX46-PP80
,
1753
Procès de Jeanne Françoise Senechal, veuve Brouillard contre la Confrérie de la Croix de Dole, intimé et Ignace Constant, femme en premières noces de Gilbert Chevroz, et en secondes noces du sieur Le Franc, aussi intimée.
11. DOLE. Pont de la Charité et place des halles
VEL/CP/4/177
Traitement et indemnités
2K/7-8
,
1869-1961