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Seigneurie du Poupet
Plusieurs parchemins sur la seigneurie de Poupet et des papiers de familles autre (XVIIIe).
Procès
Pièces produites par Perrenon GAUTHEROT, veuve de feu Claude Boudard de Sellières, pour lui servir en la clause pendante au parlement de Dole, contre Christophe Gallier (fille de feu Estienne GALLIER de la Ronce, et Baptiste Gilion), défenseur.
Plan et procès-verbal de mesurage d'une partie du Mont d'Alans.
Partage entre Claude Gaudart et Claude Tournier de leur héritage de feu Hugues Gaultherot, de son vivant prêtre familier à Notre Dame de Sellières
Dessin de travaux à réaliser à une écluse.
Halles de Dole : portail du Parlement
Copie de la délibération du conseil de la Confrérie, touchant les censes dues à Gendrey
Achat de trois journaux de Terre à Molay, par delle Barbe Mayre, veuve de Jacqques Glanne de Dole, à dame Bonaventure Petremand, veuve de Martin Camu et Marguerite Petremand, femme de Guillaume Matherot
Procès
Pièces produites pour les difficultés survenues entre les messieurs de la Confrérie de la Croix et Claude et Pierre Jouhan, ouvriers à Souvans.
Messes
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT
Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT, veuve de feu Claude BOUDARD de Sellières, pour lui servir en la cause pendante au parlement de Dole, suppliant contre Jean et Antoine BARRELIER, frères.
Titres
Requêtes de la Charité, demandant à la confrérie de la Croix de lui donner chaque semaine de l'argent que celle-ci distribue aux pauvres, pour payer le pain que la charité distribue tout les jours à ces pauvres