Toutes les ressources POLICE MILITAIRE 121 résultats (2ms)
FA 1114
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1715-1778
Recueil de divers placets présentés au magistrat par les chevaliers de l'arc, soit au sujet de la place où ils s'assemblaient pour tirer l'oiseau, soit pour quelques autres objets.
FA 1115
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XVIIIe SIECLE
Remerciments adressés par les habitants des faubourgs des Commards, Landon, Bruyères et aux chevaliers de l'arc qui avaient assisté à leur procession.
FA 1116
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1787
Recueil de plusieurs pièces de recettes et dépenses pour la compagnie de l'arc.1117 bis : pièces concernant les arquebusiers.- Pétition de la Compagnie d'Arquebusiers de la ville de Dole en Franche-Comté.- Extrait des privilèges accordés par le roi d'Espagne.- Notes historiques pour la Compagnie.- Papiers utiles seulement pour les exemptions et la concession du Pasquier.1117 ter- Plans, baux, rapports, lettres, requêtes, délibérations.- Livre des délibérations de la Compagnie des chevaliers de l'Arc.
FA 1117
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1707-1790
6° Avec le Sr Capitaine d'Achey, prétendant juridiction sur les soldats pour les méfaits qu'ils commettaient en dehors du service militaire et ayant à ce sujet retenu un prisonnier que réclamait le mayeur et aussi au sujet du titre de gouverneur que se voulait attribuer le dit capitaine et du logement qu'il voulait avoir près du boulevard de Mont-Roland. Ces points furent réglés par les archiducs qui recommandèrent aux Dolois de vivre en bonne intelligence avec leur gouverneur. (Quatre dossiers partiels)
FA 1135
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1615-1619
Deux copies du réglement fait par les commis au gouvernement de la province sur les fonctions et attributions des Sieurs de la Verne et de Cléron gouverneurs des villes de Dole et de Salins.
FA 1136
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1635
Pièces des difficultés de la ville avec le sergent major Dusillet et l'auditeur du terce Alix, au sujet de la police militaire de la ville, sur quoi intervinrent plusieurs déclarations des droits et attributions réciproques de ces officiers et du mayeur.
FA 1137
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1642-1648
Pièces concernant le mot du guet qui devait être échangé entre les troupes de la garnison et les habitants faisant la garde de la ville, la communication de ce mot du guet aux mayeurs et échevins lorsqu'ils voulaient faire ronde sur les murailles, la manière dont il devait être donné, les plaintes et doléances du magistrat au sujet de divers refus de leur donner le mot, enfin des procès-verbaux et informations sur mêmes faits. (1572-1645)A quoi est joint un procès-verbal du Sr Bretenais, commis du magistrat auquel en temps de tocsin on avait refusé la porte de l'arsenal.(1599)
FA 1138
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1572-1645
Appendice. Expédition traduite de l'allemand en latin d'une sentence de l'??? du régiment de Berghes contre le capitaine Rannis qui avait insulté le mayeur. (1673)Lettres de l'intendant et du ministre avec deux ordres du roi touchant la réparation de l'insulte faite à l'échevin Bidalot par le Sr Besançon lieutenant réformé. (1721)
FA 1139
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1673-1721
Mandement de 1000 francs pour l'ameublement dû par la ville au colonel de la Verne, avec quittance de celui-ci plus une lettre du Sr Alix adressée à la ville au sujet de la somme de 300 fr. pour laquelle il avait cédé la maison où le dit Sr de la Verne avait été installé.
FA 1140
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1638-1641
Mémoire des fournitures et dépenses faites par la ville pour le logement, l'ameublement et l'entretien de l'hôtel du Sr d'Espagne capitaine gouverneur de Dole après la conquête.
FA 1141
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1674
Recueil de pièces, étant surtout des quittances et lettres au sujet des ustensiles fournis par la ville à l'état-major.
FA 1142
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1674-1700
Autre recueil de pièces concernant le logement du gouverneur et des officiers, les contestations de la ville avec eux, des lettres à l'intendant et émanées de lui, des mémoires de fournitures, d'ustensiles, de réparations etc, ordonnances de l'intendant touchant les logements et ameublements du major et de l'ingénieur en chef, requêtes du chapelain Bidey ayant prêté un lit qui avait été endommagé etc. Toutes ces pièces offrant fort peu d'intérêt.
FA 1143
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XVIIe-XVIIIe SIECLE
Autre recueil concernant plus spécialement l'hôtel du gouverneur loué par la ville à cet effet, les réparations et l'entretien de ce bâtiment etc. Pièces sans intérêt aujourd'hui.
FA 1144
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XVIIIe SIECLE
Ordre donné aux hôteliers et bouchers au sujet du passage à Dole des troupes du duc de Parme.
FA 1145
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1573