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Recueil de pièces concernant la nourriture et l'entretien de certains individus pauvres, malades ou atteints de folie.1° Traîté au sujet de Louis Girod épileptique.(1579)2° Pièces du syndic contre la veuve Viard qu'il veut obliger à entretenir l'enfant naturel de son fils Claude Viard décédé.(1621)3° Au sujet de Pierre Moureau dont le père a été tué par la chute du clocher en 1636, et que la ville a nourri pendant un an.(1638)4° De Claude Carnuillet emprisonné pour cause de folie.(1662)5° D'un jeune homme fou et scandaleux qu'on prie l'intendant de faire renfermer.(1777)

FA 1040 , 1579-1777  

Pièces de divers procès qui s'élevèrent entre les recteurs et chapelains de l'hôpital du S.Esprit de Dole contre ceux de l'hôpital du S.Esprit de Besançon et où la ville intervint. L'hôpital du S.Esprit de Besançon prétendait que celui de Dole n'était qu'une simple dépendance et que par conséquent tous les revenus et fruits de l'hôpital de Dole lui appartenaient ainsi que le droit de nommer et d'instituer des chapelains. Ces contestations ne furent terminées que par le traîté d'union des deux hôpitaux en 1621. (voir cote 974)

FA 971 , 1582