Toutes les ressources HOPITAUX ET HOSPICES 89 résultats (3ms)
FA 1013
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1754-1758
Recueil de plusieurs affaires concernant le legs de 3000 écus fait vers 1600 aux pauvres de Dole par le Sr de Promain.1° Sur requête de la ville l'archevêque permet l'érection du nouvel hôpital et l'application à cette oeuvre de 6000 fr. à prendre sur le dit legs.(1612)2° Copie non signée d'un bref du Pape Paul V convertissant le legs du Sr de Promain en faveur des pauvres et pestiférés en une application à la construction de l'hôpital neuf.(1615)3° Difficultés avec le Procureur général exécuteur testamentaire du Sr de Promain ayant obtenu barre sur la ville au sujet de 900 fr. qu'elle refusait de restituer au fonds légué prétendant les avoir dépensés en faveur des pestiférés.(1611)4° Autres difficultés avec le même au sujet de 3000 fr que le dit Procureur général avait comptés à la ville pour l'érection de l'hôpital et qu'il avait payé en monnaies au dessous du cours.(1612)5° Requête des intendants de l'hôpital neuf demandant à la Cour que le legs du Sr de Promain demeurât fonds inaliénable du dit hôpital moyennant que le Procureur général et le mayeur feront toujours partie du Conseil d'administration.(1618)6° Sur requête de l'intendant général de l'hôpital, la Cour ordonne l'enregistrement du bref ci-dessus (n°2) et la remise par la ville de tous deniers et pièces concernant le legs du Sr de Promain.(1618)
FA 996
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1611-1618
Grosse de l'amodiation de 2 soitures de pré au profit de l'hôpital du S. Esprit, moyennant 3 fr. par an (1527).Avec une autre amodiation semblable en 1542.
FA 963
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1527-1542
Deux réponses du recteur de l'hôpital du S.Esprit de Besançon à des requêtes du magistrat de Dole tendant à ce que le dit recteur fût imposé pour l'entretien des pauvres reçus en l'hôpital de Dole.(1619) Avec d'autres écritures relatives aux logements de guerre dont les amodiataires des terres de l'hôpital du S.Esprit sont déclarés exempts.(1649)
FA 976
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1619-1649
Extrait tiré du 2ème inventaire des archives de la ville au sujet des titres concernant l'hôpital du S.Esprit.
FA 983
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1720
Deux amodiations de la Maladière (ou plutôt des terres et bâtiments dépendant de l'ancienne Maladière.)
FA 958
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1617-1628
Recueil de plusieurs titres de rentes dues par la ville à l'hôpital général de la charité et rachetées par elle, ces titres provenant de l'emprunt de 40000 livres fait par la ville à l'occasion de la fixation de la Cour des comptes à Dole.
FA 1012
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1694
Minute d'une lettre écrite à l'intendant par le magistrat au sujet de la réunion projetée de l'hôpital général à l'Hôtel-Dieu.
FA 1008
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1756
Requête présentée à la Cour par la ville au sujet d'un différend qui s'était produit entre les chanoines et les familiers à l'occasion de l'élection d'un membre du Conseil de l'hôpital neuf.
FA 1003
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1630
Procès de la ville contre le Sr Despoutots, recteur de l'hôpital du S.Esprit de Besançon au sujet de la détérioration des bâtiments de l'hôpital du S.Esprit de Dole.
FA 980
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1663
Plusieurs mémoires de meubles trouvés ou délaissés en l'hôpital du S.Esprit de Dole (1603 et 1630).Deux sentences du bailliage ordonnant la restitution aux héritiers de 2 recteurs de cet hôpital des meubles et ornements par eux délaissés à leur décès. Avec une note non datée du revenu et des dépenses du dit hôpital. (1615-1638)
FA 975
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1603-1638
Deux copies d'un nouveau projet de réglement pour le Conseil d'administration de l'Hôtel-Dieu de Dole avec plusieurs copies de l'ancien réglement de 1621.
FA 1009
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1764
Recueil de plusieurs rôles de distributions faites aux pauvres en 1567, 68 et 69, avec les acquits et comptes à l'appui.
FA 1024
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1567-1569
Double du gect fait sur les habitants en 1571 pour la nourriture des pauvres.Avec une sentence de la Mairie contre la dame de Montgefont condamnée à payer 4 gr. par semaine pour sa quote du dit gect et de plus à 6 sols pour désobéissance.Plus un appointement de la Cour rendu sur requête de la ville ordonnant aux chanoines et familiers de payer 7 fr. par semaine pour les pauvres.
FA 1026
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1571
Institution du Sr Despoutots aux fonctions de prieur de l'hôpital du S.Esprit de Dole.(1667)Présentation faite à ces fonctions par le Sr Commandeur du S.Esprit de Besançon, des Sieurs Jacquelin et Berrichon.(1695)
FA 981
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1667-1695