Toutes les ressources HOPITAUX ET HOSPICES 89 résultats (2ms)

Notes de plusieurs renseignements et certificats demandés au magistrat de Dole par le Sr Beuque, commandeur du S.Esprit de Besançon touchant les revenus de l'hôpital du S.Esprit de Dole, leur emploi, etc.; et ce pour lui servir dans les démarches qu'il faisait à Paris afin d'empêcher la confiscation du S.Esprit de Dole au profit de l'hôpital des Invalides.

FA 982 , 1678

Requête présentée à la Cour par le magistrat, sur laquelle il est enjoint au Sr hospitalier du S.Esprit de recevoir tous les pauvres envoyés par la ville et aux fiscaux de veiller à ce que les revenus du dit hôpital soient affectés aux pauvres.

FA 967 , 1571

Sur requête de la ville, la Cour ordonne aux officiers et soldats de la garnison de payer leur quote-part du gect pour les pauvres.

FA 1038 , 1630

Mandement de terrier obtenu par le magistrat comme administrateur des biens de l'hôpital Notre-Dame.(1569)Avec copie d'un monitoire de Grégoire XIIII contre ceux qui détenaient des biens appartenant au dit hôpital.(1590)

FA 991 , 1569-1590

Copie du testament d'Yves Vuillon ayant légué de quoi entretenir au collège un jeune enfant orphelin qui sera remplacé de 5 en 5 ans, et ayant chargé le mayeur et le bâtonnier des avocats de l'exécution et de la surveillance du dit legs. (De cette succession dépendait entr'autres choses un meix dit le meix Gosius situé rue Fripapa. Voir cote 396.)

FA 1017 , 1584

Articles proposés à la Cour par la ville touchant l'établissement et l'administration de l'hôpital neuf.

FA 999 , 1619

Deux requêtes des fermiers de l'hôpital demandant communication des titres des censes dues au dit hôpital.(1613)Avec une amodiation du revenu du dit hôpital pour 210 fr. par an et une énumération des biens immeubles en dépendant.(1623)Plus une autre amodiation de ce qui restait des biens de cet hôpital pour 40 fr. apr an.(1624)

FA 993 , 1613-1624

Pièces et traîtés relatifs à la succession d'Anne Jobert qui par son testament publié en 1636 avait institué pour héritiers par tiers égaux le clergé de Dole, le clocher et l'hôpital neuf.Avec un cas proposé mais non résolu au sujet d'un legs fait par le Sr Maizier à l'hôpital et aux pauvres de Dole. (sans date)

FA 1006 , 1640

Etat de diverses sommes dues par la ville à l'hôpital général de la Charité avec une requête et sommation de paiement en 1772. Plus une copie d'un état des débiteurs de l'hôpital Saint Jacques de Besançon habitant le bailliage de Dole.

FA 1016 , 1777

Trois pièces relatives à l'échange contre d'autres censes, d'une cense due par l'hôpital à la chapelle Saint Eloi, de la collation de la ville, cet échange approuvé par l'archevêque.

FA 1000 , 1621

Transaction et traîté entre le magistrat et le recteur de l'hôpital du S.Esprit de Besançon au sujet des difficultés survenues pour l'admission gratuite ou rétribuée des enfants trouvés en l'hôpital du S.Esprit de Dole et aussi au sujet d'autres contestations survenues au décès du S. Perraud, commandeur du dit S.Esprit de Dole; avec 3 copies collationnées des traîtés de 1621 et 1689, plus diverses pièces et mémoires relatifs à ces difficultés.

FA 984 , 1773

Institution de Pierre Contant en la charge de recteur de l'hôpital du S.Esprit de Dole.(1635)Avec une requête de ses héritiers pour être indemnisés de certaines dépenses faites par le dit recteur à la maison de l'hôpital.(1640)

FA 978 , 1635-1640

Extrait d'un appointement rendu par la Cour portant que la ville continuera à administrer les biens de la Maladière.

FA 954 , 1553

Délibération du Conseil de la ville et minute de la requête présente ensuite à la Cour touchant l'érection intra ou extra muros de l'hôpital neuf projeté celui-ci n'étant lors estimé ne devoir coûter que 30000 fr. pour la bâtisse et 12000 fr. pour achat de terrains.(La Cour le voulait mettre intra muros où il est aujourd'hui; la ville aurait voulu qu'on agrandit seulement l'hôpital du Saint-Esprit.)

FA 997 , 1612

Grosses de 2 rentes, l'une de 10 fr. au principal de 257 fr. constituée à la chapelle et hôpital Notre-Dame de la rue d'Arans par la fabrique de l'église; l'autre de 30 fr. au capital de 600 fr. constituée au profit du dit hôpital par le magistrat.

FA 992 , 1588-1619

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Notes de plusieurs renseignements et certificats demandés au magistrat de Dole par le Sr Beuque, commandeur du S.Esprit de Besançon touchant les revenus de l'hôpital du S.Esprit de Dole, leur emploi, etc.; et ce pour lui servir dans les démarches qu'il faisait à Paris afin d'empêcher la confiscation du S.Esprit de Dole au profit de l'hôpital des Invalides.

Cote :
FA 982
Date :
1678
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAL DU SAINT-ESPRIT
  - HOPITAUX ET HOSPICES
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA960-984 Hôpital du Saint-Esprit
Notes de plusieurs renseignements et certificats demandés au magistrat de Dole par le Sr Beuque, commandeur du S.Esprit de Besançon touchant les revenus de l'hôpital du S.Esprit de Dole, leur emploi, etc.; et ce pour lui servir dans les démarches qu'il faisait à Paris afin d'empêcher la confiscation du S.Esprit de Dole au profit de l'hôpital des Invalides.

Requête présentée à la Cour par le magistrat, sur laquelle il est enjoint au Sr hospitalier du S.Esprit de recevoir tous les pauvres envoyés par la ville et aux fiscaux de veiller à ce que les revenus du dit hôpital soient affectés aux pauvres.

Cote :
FA 967
Date :
1571
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAL DU SAINT-ESPRIT
  - HOPITAUX ET HOSPICES
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA960-984 Hôpital du Saint-Esprit
Requête présentée à la Cour par le magistrat, sur laquelle il est enjoint au Sr hospitalier du S.Esprit de recevoir tous les pauvres envoyés par la ville et aux fiscaux de veiller à ce que les revenus du dit hôpital soient affectés aux pauvres.

Sur requête de la ville, la Cour ordonne aux officiers et soldats de la garnison de payer leur quote-part du gect pour les pauvres.

Cote :
FA 1038
Date :
1630
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAUX ET HOSPICES
  - NOURRITURE DES PAUVRES
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA1022-1040 Nourriture des pauvres
Sur requête de la ville, la Cour ordonne aux officiers et soldats de la garnison de payer leur quote-part du gect pour les pauvres.

Mandement de terrier obtenu par le magistrat comme administrateur des biens de l'hôpital Notre-Dame.(1569)Avec copie d'un monitoire de Grégoire XIIII contre ceux qui détenaient des biens appartenant au dit hôpital.(1590)

Cote :
FA 991
Date :
1569-1590
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAL NOTRE-DAME DE LA RUE D'ARANS
  - HOPITAUX ET HOSPICES
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA985-995 Hôpital Notre-Dame de la rue d'Arans
Mandement de terrier obtenu par le magistrat comme administrateur des biens de l'hôpital Notre-Dame.(1569)Avec copie d'un monitoire de Grégoire XIIII contre ceux qui détenaient des biens appartenant au dit hôpital.(1590)

Copie du testament d'Yves Vuillon ayant légué de quoi entretenir au collège un jeune enfant orphelin qui sera remplacé de 5 en 5 ans, et ayant chargé le mayeur et le bâtonnier des avocats de l'exécution et de la surveillance du dit legs. (De cette succession dépendait entr'autres choses un meix dit le meix Gosius situé rue Fripapa. Voir cote 396.)

Cote :
FA 1017
Date :
1584
Mots-clés
- Thème
  - FONDATIONS
  - HOPITAUX ET HOSPICES
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA1017-1021 Fondations diverses
Copie du testament d'Yves Vuillon ayant légué de quoi entretenir au collège un jeune enfant orphelin qui sera remplacé de 5 en 5 ans, et ayant chargé le mayeur et le bâtonnier des avocats de l'exécution et de la surveillance du dit legs. (De cette succession dépendait entr'autres choses un meix dit le meix Gosius situé rue Fripapa. Voir cote 396.)

Articles proposés à la Cour par la ville touchant l'établissement et l'administration de l'hôpital neuf.

Cote :
FA 999
Date :
1619
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAUX ET HOSPICES
  - HOTEL DIEU
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA996-1011 Hôtel-Dieu
Articles proposés à la Cour par la ville touchant l'établissement et l'administration de l'hôpital neuf.

Deux requêtes des fermiers de l'hôpital demandant communication des titres des censes dues au dit hôpital.(1613)Avec une amodiation du revenu du dit hôpital pour 210 fr. par an et une énumération des biens immeubles en dépendant.(1623)Plus une autre amodiation de ce qui restait des biens de cet hôpital pour 40 fr. apr an.(1624)

Cote :
FA 993
Date :
1613-1624
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAL NOTRE-DAME DE LA RUE D'ARANS
  - HOPITAUX ET HOSPICES
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA985-995 Hôpital Notre-Dame de la rue d'Arans
Deux requêtes des fermiers de l'hôpital demandant communication des titres des censes dues au dit hôpital.(1613)Avec une amodiation du revenu du dit hôpital pour 210 fr. par an et une énumération des biens immeubles en dépendant.(1623)Plus une autre amodiation de ce qui restait des biens de cet hôpital pour 40 fr. apr an.(1624)

Pièces et traîtés relatifs à la succession d'Anne Jobert qui par son testament publié en 1636 avait institué pour héritiers par tiers égaux le clergé de Dole, le clocher et l'hôpital neuf.Avec un cas proposé mais non résolu au sujet d'un legs fait par le Sr Maizier à l'hôpital et aux pauvres de Dole. (sans date)

Cote :
FA 1006
Date :
1640
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAUX ET HOSPICES
  - HOTEL DIEU
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA996-1011 Hôtel-Dieu
Pièces et traîtés relatifs à la succession d'Anne Jobert qui par son testament publié en 1636 avait institué pour héritiers par tiers égaux le clergé de Dole, le clocher et l'hôpital neuf.Avec un cas proposé mais non résolu au sujet d'un legs fait par le Sr Maizier à l'hôpital et aux pauvres de Dole. (sans date)

Etat de diverses sommes dues par la ville à l'hôpital général de la Charité avec une requête et sommation de paiement en 1772. Plus une copie d'un état des débiteurs de l'hôpital Saint Jacques de Besançon habitant le bailliage de Dole.

Cote :
FA 1016
Date :
1777
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAL GENERAL DE LA CHARITE
  - HOPITAUX ET HOSPICES
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA1012-1016 Hôpital général de la Charité
Etat de diverses sommes dues par la ville à l'hôpital général de la Charité avec une requête et sommation de paiement en 1772. Plus une copie d'un état des débiteurs de l'hôpital Saint Jacques de Besançon habitant le bailliage de Dole.

Trois pièces relatives à l'échange contre d'autres censes, d'une cense due par l'hôpital à la chapelle Saint Eloi, de la collation de la ville, cet échange approuvé par l'archevêque.

Cote :
FA 1000
Date :
1621
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAUX ET HOSPICES
  - HOTEL DIEU
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA996-1011 Hôtel-Dieu
Trois pièces relatives à l'échange contre d'autres censes, d'une cense due par l'hôpital à la chapelle Saint Eloi, de la collation de la ville, cet échange approuvé par l'archevêque.

Transaction et traîté entre le magistrat et le recteur de l'hôpital du S.Esprit de Besançon au sujet des difficultés survenues pour l'admission gratuite ou rétribuée des enfants trouvés en l'hôpital du S.Esprit de Dole et aussi au sujet d'autres contestations survenues au décès du S. Perraud, commandeur du dit S.Esprit de Dole; avec 3 copies collationnées des traîtés de 1621 et 1689, plus diverses pièces et mémoires relatifs à ces difficultés.

Cote :
FA 984
Date :
1773
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAL DU SAINT-ESPRIT
  - HOPITAUX ET HOSPICES
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA960-984 Hôpital du Saint-Esprit
Transaction et traîté entre le magistrat et le recteur de l'hôpital du S.Esprit de Besançon au sujet des difficultés survenues pour l'admission gratuite ou rétribuée des enfants trouvés en l'hôpital du S.Esprit de Dole et aussi au sujet d'autres contestations survenues au décès du S. Perraud, commandeur du dit S.Esprit de Dole; avec 3 copies collationnées des traîtés de 1621 et 1689, plus diverses pièces et mémoires relatifs à ces difficultés.

Institution de Pierre Contant en la charge de recteur de l'hôpital du S.Esprit de Dole.(1635)Avec une requête de ses héritiers pour être indemnisés de certaines dépenses faites par le dit recteur à la maison de l'hôpital.(1640)

Cote :
FA 978
Date :
1635-1640
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAL DU SAINT-ESPRIT
  - HOPITAUX ET HOSPICES
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA960-984 Hôpital du Saint-Esprit
Institution de Pierre Contant en la charge de recteur de l'hôpital du S.Esprit de Dole.(1635)Avec une requête de ses héritiers pour être indemnisés de certaines dépenses faites par le dit recteur à la maison de l'hôpital.(1640)

Extrait d'un appointement rendu par la Cour portant que la ville continuera à administrer les biens de la Maladière.

Cote :
FA 954
Date :
1553
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAUX ET HOSPICES
  - MALADIERE
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA952-959 Maladière
Extrait d'un appointement rendu par la Cour portant que la ville continuera à administrer les biens de la Maladière.

Délibération du Conseil de la ville et minute de la requête présente ensuite à la Cour touchant l'érection intra ou extra muros de l'hôpital neuf projeté celui-ci n'étant lors estimé ne devoir coûter que 30000 fr. pour la bâtisse et 12000 fr. pour achat de terrains.(La Cour le voulait mettre intra muros où il est aujourd'hui; la ville aurait voulu qu'on agrandit seulement l'hôpital du Saint-Esprit.)

Cote :
FA 997
Date :
1612
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAUX ET HOSPICES
  - HOTEL DIEU
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA996-1011 Hôtel-Dieu
Délibération du Conseil de la ville et minute de la requête présente ensuite à la Cour touchant l'érection intra ou extra muros de l'hôpital neuf projeté celui-ci n'étant lors estimé ne devoir coûter que 30000 fr. pour la bâtisse et 12000 fr. pour achat de terrains.(La Cour le voulait mettre intra muros où il est aujourd'hui; la ville aurait voulu qu'on agrandit seulement l'hôpital du Saint-Esprit.)

Grosses de 2 rentes, l'une de 10 fr. au principal de 257 fr. constituée à la chapelle et hôpital Notre-Dame de la rue d'Arans par la fabrique de l'église; l'autre de 30 fr. au capital de 600 fr. constituée au profit du dit hôpital par le magistrat.

Cote :
FA 992
Date :
1588-1619
Mots-clés
- Thème
  - HOPITAL NOTRE-DAME DE LA RUE D'ARANS
  - HOPITAUX ET HOSPICES
Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
FA952-1040 Hôpitaux et hospices
FA985-995 Hôpital Notre-Dame de la rue d'Arans
Grosses de 2 rentes, l'une de 10 fr. au principal de 257 fr. constituée à la chapelle et hôpital Notre-Dame de la rue d'Arans par la fabrique de l'église; l'autre de 30 fr. au capital de 600 fr. constituée au profit du dit hôpital par le magistrat.

Les astuces de recherche

Requête présentée à la Cour par le magistrat, sur laquelle il est enjoint au Sr hospitalier du S.Esprit de recevoir tous les pauvres envoyés par la ville et aux fiscaux de veiller à ce que les revenus du dit hôpital soient affectés aux pauvres.

Sur requête de la ville, la Cour ordonne aux officiers et soldats de la garnison de payer leur quote-part du gect pour les pauvres.

Mandement de terrier obtenu par le magistrat comme administrateur des biens de l'hôpital Notre-Dame.(1569)Avec copie d'un monitoire de Grégoire XIIII contre ceux qui détenaient des biens appartenant au dit hôpital.(1590)

Articles proposés à la Cour par la ville touchant l'établissement et l'administration de l'hôpital neuf.

Etat de diverses sommes dues par la ville à l'hôpital général de la Charité avec une requête et sommation de paiement en 1772. Plus une copie d'un état des débiteurs de l'hôpital Saint Jacques de Besançon habitant le bailliage de Dole.

Trois pièces relatives à l'échange contre d'autres censes, d'une cense due par l'hôpital à la chapelle Saint Eloi, de la collation de la ville, cet échange approuvé par l'archevêque.

Institution de Pierre Contant en la charge de recteur de l'hôpital du S.Esprit de Dole.(1635)Avec une requête de ses héritiers pour être indemnisés de certaines dépenses faites par le dit recteur à la maison de l'hôpital.(1640)

Extrait d'un appointement rendu par la Cour portant que la ville continuera à administrer les biens de la Maladière.

Grosses de 2 rentes, l'une de 10 fr. au principal de 257 fr. constituée à la chapelle et hôpital Notre-Dame de la rue d'Arans par la fabrique de l'église; l'autre de 30 fr. au capital de 600 fr. constituée au profit du dit hôpital par le magistrat.