Toutes les ressources GARDE 32 résultats (3ms)
FA 1061
,
1551-1557
Vidimus d'un mandement décerné par le gouverneur de Bourgogne à requête de la ville afin de contraindre les retrahants à venir y faire guet et garde et à contribuer aux réparations et menus emparements. Les retrahants à Dole étaient alors les habitants de Saligney, Vriange, S. Vivant, Menotay, Jouhe, Archelange, Baverans, Brevans, Authume, Mont-Roland, Monnières, Champvans, S. Ylie, Choisey, Tavaux (en partie seulement), Sampans, Parcey, Goux, Crissey, Augerans, Belmont, la Loye et Foucherans (cette dernière communauté cessa d'être retrahante après la cession de la Franche-Comté à l'Autriche en 1494.)
FA 1087
,
1492
Deux mandements du gouverneur ordonnant à tous de faire guet et garde qu'ils soient exemptés ou non. Le second mandement réglait de plus l'attribution de l'amende de 20 sols prononcée contre les défaillants au guet, qui appartiendra moitié aux portiers et dizainiers, moitié à ceux qui faisaient la garde à leur place.
FA 1063
,
1569-1575
Grosse d'une sentence provisionnelle du gouverneur ordonnant aux retrahants de payer pour la garde du clocher. (1547)Avec l'exécution de cette sentence. (1556)
FA 1093
,
1547-1556
Requête présentée à la ville par les habitants de Baverans et Brevans se plaignant de ce que le capitaine de la ville leur exigeait 2 hommes au lieu d'un seul qu'ils devaient pour le guet.
FA 1089
,
1520
Copie de l'ordre donné par les commis au gouvernement au fait du guet et garde avec les articles à eux présentés à ce sujet par la ville. (1635)Autre ordre donné par le baron de Scey sur même fait. (1657)
FA 1066
,
1635-1657
Monnayeurs. Recueil de pièces et procédures tant devant le gouverneur que devant la Cour, tendant à ce que les gens des monnaies soient contraints de faire guet et garde. En 1641, ils y sont condamnés en temps d'éminent péril, sauf le général et le maître particulier.
FA 1072
,
XVIe-XVIIe SIECLE
Pièces relatives à la prétention de ceux de Brevans d'être exempts de guet et garde à Dole; requêtes aux archiducs, réponses de la ville etc.
FA 1095
,
1606
Quatre pièces relatives aux devoirs que ceux faisant guet et garde ont à remplir dans ces fonctions, ces devoirs se rapportant à l'ouverture et fermeture des portes à l'interrogation des étrangers et à la surveillance à faire pour s'assurer si chacun est à son poste.
FA 1067
,
1575
Requête de la ville au roi pour qu'il soit ordonné à tous habitants d'obéir au mayeur quand il les commanderait pour le guet et garde, et pour que nulle exemption ne fût accordée sans que le magistrat eût été consulté, avec des lettres relatives à cette requête.
FA 1064
,
1571
Elus de la milice. Ils se prétendent exempts de garde et aussi de logements de gens de guerre; procédures non vidées à cette occasion.
FA 1077
,
1621
Les habitants de Champvans et Sampans sont condamnés par le bailliage à contribuer à la guette de jour en la ville de Dole en temps d'éminent péril avec plusieurs pièces de ce procès.
FA 1092
,
1542
Sentence du gouvernement ordonnant aux retrahants de venir faire guet et garde à Dole en temps d'éminent péril.
FA 1088
,
1496
Deux mandements de la Cour avec deux pièces relatives ordonnant à tous habitants de, sur l'ordre du mayeur, faire guet et garde en temps d'éminent péril, tous privilèges et exemptions cessant.
FA 1058
,
1513-1514
Articles présentés au gouverneur par la ville touchant le guet de nuit et d'autres points de la sûreté de la ville, ces articles renvoyés au Sr de Santans, lieutenant du Sr de Dissey.Avec d'autres articles ensuite desquels le gouverneur ordonne d'obéir au mayeur en fait de guet et garde et de logements de troupes.
FA 1062
,
1566-1567