Toutes les ressources ETATS DE LA PROVINCE 63 résultats (3ms)
FA 1718/1-2
,
1691-1694
15e liasse. Correspondance des années 1700 à 1705.
FA 1720/1-2
,
1700-1705
7ème liasse.1° Lettres et minutes de 1663.2° Lettres de 1664. (Manquent les minutes.)3° Idem de 1665. id.4° Minutes de 1666 et seulement quelques lettres.5° Lettres de 1667. (Manquent les minutes.)6° Lettres et minutes de 1668 et 1669. (Ce recueil est volumineux et comprend en outre divers papiers relatifs aux affaires politiques de cette époque.)
FA 1712/1-2
,
1663-1669
8ème liasse.Lettres et minutes de 1670 et 1671.
FA 1713/1-2
,
1670-1671
24e liasse. Correspondance de 1740 à 1743.
FA 1729/1-2
,
1740-1743
12e liasse. Lettres et minutes des années 1686, 1687, 1688, 1689 et 1690.
FA 1717/1-2
,
1686-1690
4 ème liasse.1° Lettres et minutes de 1625.2° idem de 1626.3° Minutes de lettres de 1626 écrites par la ville à M. Chaillot, son député à Bruxelles au sujet du transport du Parlement.4° Lettres et minutes de 1627.5° Minutes de 1628. Manquent les lettres.6° Lettres et minutes de 1631.
FA 1709/1-3
,
1625-1631
6ème liasse.1° Lettres et minutes de 1651 à 1654 (il en manque beaucoup.)2° Lettres et minutes de 1655 (très détériorées)3° idem de 1656.4° id. de 1657.5° id. de 1658.6° id. de 1659. (Parmi ces lettres s'en trouvent 3 plus un factum imprimé concernant le collège de Bourgogne fondé à Paris.)7° Lettres et minutes de 1661.8° id. de 1662. (Plusieurs de ces lettres concernent le transport du Parlement demandé par Besançon.)
FA 1711/1-2
,
1651-1662
21e liasse. Correspondance de 1727 à 1730.
FA 1726/1-2
,
1727-1730
27e liasse. Correspondance des années 1753, 1754, 1755, et partie de celle des années 1756 et 1758.
FA 1732/1-2
,
1753-1759
19e liasse. Correspondance de 1721, 1722, 1723.
FA 1724/1-2
,
1721-1723
9ème liasse.Lettres et minutes de 1672 et 1673.
FA 1714
,
1672-1673
25e liasse. Correspondance de 1744 à 1749.
FA 1730
,
1744-1749
Apostilles du recès des Etats de l'an 1621.
FA 1659
,
1621
Pièces du procès du magistrat contre le Sr Petrey, lieutenant général du bailliage d'Amont, touchant la présidence de la Chambre du Tiers-Etat, et la voix délibérative qu'il prétendait y avoir. Pendant la contestation entre Dole et Salins, (voir cote précédente, au sujet de la présidence, celle-ci avait été remise à cause de ce conflit aux mains du dit lieutenant général.)Avec expédition d'un arrêt de la Cour rendu sur l'appellation de la ville, contre la déclaration de la Chambre du Tiers qui accordait voix délibérative au dit lieutenant, cet arrêt ayant seulement revoyé les parties à écrire par remontrances.
FA 1651
,
1657