15e liasse. Correspondance des années 1700 à 1705.
FA 1720/1-2
,
1700-1705
Toutes les ressources ETATS DE LA PROVINCE 63 résultats (2ms)
9ème liasse.Lettres et minutes de 1672 et 1673.
FA 1714
,
1672-1673
6ème liasse.1° Lettres et minutes de 1651 à 1654 (il en manque beaucoup.)2° Lettres et minutes de 1655 (très détériorées)3° idem de 1656.4° id. de 1657.5° id. de 1658.6° id. de 1659. (Parmi ces lettres s'en trouvent 3 plus un factum imprimé concernant le collège de Bourgogne fondé à Paris.)7° Lettres et minutes de 1661.8° id. de 1662. (Plusieurs de ces lettres concernent le transport du Parlement demandé par Besançon.)
FA 1711/1-2
,
1651-1662
24e liasse. Correspondance de 1740 à 1743.
FA 1729/1-2
,
1740-1743
19e liasse. Correspondance de 1721, 1722, 1723.
FA 1724/1-2
,
1721-1723
12e liasse. Lettres et minutes des années 1686, 1687, 1688, 1689 et 1690.
FA 1717/1-2
,
1686-1690
27e liasse. Correspondance des années 1753, 1754, 1755, et partie de celle des années 1756 et 1758.
FA 1732/1-2
,
1753-1759
4 ème liasse.1° Lettres et minutes de 1625.2° idem de 1626.3° Minutes de lettres de 1626 écrites par la ville à M. Chaillot, son député à Bruxelles au sujet du transport du Parlement.4° Lettres et minutes de 1627.5° Minutes de 1628. Manquent les lettres.6° Lettres et minutes de 1631.
FA 1709/1-3
,
1625-1631
8ème liasse.Lettres et minutes de 1670 et 1671.
FA 1713/1-2
,
1670-1671
21e liasse. Correspondance de 1727 à 1730.
FA 1726/1-2
,
1727-1730
3ème liasse.1° Lettres et minutes de 1617.2° idem de 1618.3° Lettres de 1619. Manquent les minutes.4° Minutes de 1621. Manquent les lettres.5° Lettres et minutes de 1623.
FA 1708/1-2
,
1617-1623
7ème liasse.1° Lettres et minutes de 1663.2° Lettres de 1664. (Manquent les minutes.)3° Idem de 1665. id.4° Minutes de 1666 et seulement quelques lettres.5° Lettres de 1667. (Manquent les minutes.)6° Lettres et minutes de 1668 et 1669. (Ce recueil est volumineux et comprend en outre divers papiers relatifs aux affaires politiques de cette époque.)
FA 1712/1-2
,
1663-1669
13e liasse. Lettres et minutes des années 1691, 1692, 1693, 1694.
FA 1718/1-2
,
1691-1694
Requête présentée aux Etats par ceux de Choisey se plaignant d'être taxés trop haut dans le répartement des charges de la province, ayant déjà beaucoup à supporter pour le guet et garde à Dole, les ponts et barrières de cette ville, etc.
FA 1671
,
1606
Recès des Etats de 1614 tenus à Dole.1° Quatre cahiers in-4°, assez décousus et déchirés, contenant ensemble 171 feuillets, où sont transcrits les procès-verbaux des délibérations.2° Cahier in-folio, de 62 feuillets, où sont transcrits en 60 articles les recès des délibérations des Etats présentés à l'examen des archiducs, avec les apostilles en marge.3° Supplément en 5 feuillets au cahier précédent, où sont transcrits six articles qui avaient été omis.4° Mémoire en 44 articles des remontrances présentées par les Etats à LL.MM.
FA 1658
,
1614