Toutes les ressources 11863754 48 résultats (3ms)
17M/391
,
1670
,
165 p., in-4ÊÊ, az
Ordonnances des Rois de France. Règne de François Ier
20G/4404
,
1902
,
1 vol. ( IX-576 p.), 27 cm, az
Ordonnances des Rois de France. Règne de François Ier
20G/4404
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1902
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1 vol. ( IX-576 p.), 27 cm, az
Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'avril 1667
17P/584/1
,
1695
,
199 p., in-12, az
Arrêtés et remontrances du parlement de Franche-Comté au roi au sujet du nouveau vingtième
18P/1764/1
,
1756
,
39 p., 18 cm, az
Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'août 1670 pour les matières criminelles
17P/584/3
,
1695
,
119 p., 17 cm, az
Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Ensemble les Edits et Déclarations touchant la réformation de la justice. Du mois d'août 1669
17P/584/2
,
1695
,
96 p., 17 cm, az
Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Servant de réglement pour le commerce des marchants. Donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'avril 1667
17P/584/4
,
1695
,
199 p., 17 cm, az
Bibliothèques de Paris
M 002564
,
1950
,
242 p., 24 cm, az
Remontrances du parlement de Franche-Comté au roi sur la déclaration du 8 septembre 1755 , concernant l'augmentation du prix du sel et les droits des courtiers-jaugeurs
18P/1764/2
,
1757
,
17 p., 18 cm, az
Lois sociales
19M/1275
,
1898
,
45 p., 25 cm, az
Lois sociales
19M/1276
,
1895
,
407 p., 25 cm, az
Ordonnance de Louis XIV sur le fait des eaux et forêts du mois d'Août 1669 registrée au parlement de Besançon , le 27 avril 1694 augmentée de l'Edit du mois de May 1716 portant réglement pour les amendes des eaux et forêts ; ensemble l'arrêt du conseil d'Etat du Roy , rendu en interprétation de l'Ordonnance de 1669 et de l'Edit du mois de May 1716 servant de réglement pour les bois situés dans la Province de Franche-Comté , du 29 août 1730 le tout régistré au même parlement avec une table alphabétique des principales matières contenues esdites ordonnance et edits et une explication de quelques mots particuliers de ladite ordonnance
18P/1704
,
1750
,
175-107-13 p., 15 cm, az
Conférences des ordonnances de Louis XIV roy de France et de Navarre avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests enrichies d'annotations et de décisions importantes
18M/1045
,
1755
,
2 vol. (530-LXXXIV,1000 p.), in-4ÊÊ, az
Table chronologique des ordonnances faites par les rois de France de la troisème race. Depuis Huges Capet, jusqu'en 1400
18M/2193
,
1706
,
318 p., in-4ÊÊ, az