Toutes les ressources 11863754 48 résultats (3ms)

Table chronologique des ordonnances faites par les rois de France de la troisème race. Depuis Huges Capet, jusqu'en 1400

18M/2193 , 1706 , 318 p., in-4ÊÊ, az  

Lois sociales

19M/1275 , 1898 , 45 p., 25 cm, az  

Ordonnances des rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique : 21e volume contenant les ordonnances rendues depuis le mois de mai 1497 jusqu'au mois de novembre 1514; par M. J.M. Pardessus,...

19G/521 , 1899 , CLXXXVIII-706 p., in-folio, az  

Conférences des ordonnances de Louis XIV roy de France et de Navarre avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests enrichies d'annotations et de décisions importantes

18M/1045 , 1755 , 2 vol. (530-LXXXIV,1000 p.), in-4ÊÊ, az  

L' esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV en matière civile criminelle et bénéficiale

18P/4015 , 1774 , 3 vol. (483, 508, 411 p.), in-12ÊÊ, az  

L' esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV en matière civile criminelle et bénéficiale

18P/4014 , 1774 , 3 vol. (483, 508, 411 p.), in-12ÊÊ, az  

Lois sociales

19M/1274 , 1896 , 36 p., 26 cm, az  

Remontrances itératives du parlement de Franche-Comté au roi concernant le nouveau vingtième

18P/1764/3 , 1757 , 40 p., 17 cm, az  

Conférences des ordonnances de Louis XIV roy de France et de Navarre avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests enrichies d'annotations et de décisions importantes

18M/1044 , 1755 , 2 vol. (530-LXXXIV,1000 p.), in-4ÊÊ, az  

Remontrances du parlement de Franche-Comté au roi pour supplier Sa Majesté d'accorder une seconde diminution sur l'abonnement du 14 Mars 1757

18P/1764/5 , 1757 , 23 p., 17 cm, az  

Remontrances du parlement de Besançon , sur l'Edit du mois de février 1760, portant établissement d'un troisième vingtième , et d'un doublement de capitation délibérées le 18 juin 1760 au roi

18P/1764/22 , [s.d.] , 14 p., 18 cm, az  

Ordonnance de Louis XIV sur le fait des eaux et forests du mois d'Août 1669 registrée au parlement de Besançon le 27 Avril 1694 augmentée de l'Edit du mois de May 1716 portant réglement pour les amendes des eaux et forêts registré au même parlement le 13 juillet suivant avec une table alphabétique des principales matières contenues esdites ordonnance et Edit et une explication de quelques mots particuliers de ladite ordonnance

18P/1705 , 1717 , 175-131 p., 16 cm, az  

Remontrances du parlement de Franche-Comté au roi à l'occasion de l'enlèvement de Messieurs de Nancray , Petitboît, Petitcuenot, Bourgon, Quyrot, Alviset, Boudret et d'Olivet du 1er avril 1757

18P/1764/4 , 1757 , 19 p., 18 cm, az  

Arrêtés et remontrances itératives du parlement de Franche-Comté au roi, au sujet de l'abonnement des deux vingtièmes et de plusieurs autres impôts

18P/1764/7 , 1758 , 76 p., 17 cm, az  

L' esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV en matière civile criminelle et bénéficiale

18P/4016 , 1774 , 3 vol. (483, 508, 411 p.), in-12ÊÊ, az